Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
159 medias
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Résultat n°2
Electrification.
Date
1924-1949
Cote
8 S 2197
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°3
Comptabilité.
Date
1931-1932
Cote
8 S 4352
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Comptabilité.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°4
85 medias
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Résultat n°5
COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).
Date
1864-1938
Cote
3 U 1/488
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Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe commercial
- 6 - Faillites et liquidations judiciaires
- 6.1 - Dossiers de faillite
- COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...
Producteur :
Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
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Résultat n°6
Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.
Date
1899
Cote
5 S 10535
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Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
- 2 - Section de Corbigny à Saulieu
- 1 - Terrains
- AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
- Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
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Résultat n°7
Electrification.
Date
1931
Cote
8 S 2500
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°8
Electrification.
Date
1928-1931
Cote
8 S 2481
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°9
170 medias
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Résultat n°10
Cessions de terrains, indemnités : plans.
Date
1855-1860
Cote
7 S 6926
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 1 - Lac des Settons
- 1 - Terrains
- MONTSAUCHE
- Cessions de terrains, indemnités : plans.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°11
Emprunts.
Date
1926-1946
Cote
8 S 6436
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Emprunts.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°12
Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.
Date
1871-1877
Cote
2 S 11282
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- MONTSAUCHE
- Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
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Résultat n°13
67 medias
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Résultat n°14
Montreuillon : (1929-1943) ; Montsauche : (1924-1938) ; Moulins-Engilbert : (1928-1937) ; Neuvy-sur-Loire : (1924-1937).
Date
1924-1943
Cote
8 S 2350
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 26 - Syndicats intercommunaux divers
- Montreuillon : (1929-1943) ; Montsauche : (1924-1938)...
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°15
Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions de voirie.
Date
1838-1897
Cote
2 S 647
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- MONTSAUCHE
- Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
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Résultat n°16
MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage Finot (1860-1865) : plan ; barrage des Frères Lafontaine (1864-1865) : plans.
Date
1860-1882
Cote
7 S 6052
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- 1 - Par cours d'eau
- CURE (La)
- MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°17
188 medias
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Résultat n°18
MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.
Date
1859-1883
Cote
7 S 6048
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- 1 - Par cours d'eau
- CURE (La)
- MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°19
194 medias
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Résultat n°20
Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 1 - Lac des Settons
- 2 - Dommages-Plaintes
- LACHURES DU RESERVOIR
- Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°21
Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.
Date
1925-1931
Cote
7 S 9121
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 1 - Lac des Settons
- 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
- PRODUITS DIVERS
- Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°22
37 medias
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Résultat n°23
198 medias
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Résultat n°24
SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER Maurice, hôtelier à Luzy (1912). TESTE-ANDRE Jean, horloger bijoutier à Château-Chinon (1843). THAVEAU Jean, maréchal à Lanty (1925). THEVENOT, négociant à Sémelay (1911). THIBAULT Lazare, propriétaire à Montsauche (1868). THOMAS Justin, hôtelier à Saint-Honoré-les-Bains (1874).
Date
1843-1925
Cote
3 U 1/1208
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Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe commercial
- 6 - Faillites et liquidations judiciaires
- 6.1 - Dossiers de faillite
- SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...
Producteur :
Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
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Résultat n°25
MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON, MONTSAUCHE.
Date
1856-1943
Cote
7 S 2304
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 2 - Usines et moulins
- 1 - Réglements d'eau
- 1 - Communes concernées
- MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°26
Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans
Date
1858-1866
Cote
7 S 6925
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 1 - Lac des Settons
- 10 - Objets divers
- Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°27
Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche : (1816-1828) ; Moulins-Engilbert : (1836-1868) ; Myennes : (An XI).
Date
an XI-1868
Cote
8 S 4238
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Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
- 10 - Mines et carrières diverses - Autorisations, par...
- Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche...
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°28
Montsauche : carte.
Date
1929
Cote
8 S 6247
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 2 - Compagnies d'électrification
- 1 - Compagnie d'Electricité Loire et Nièvre
- Distribution d'énergie électrique, demandes de concession...
- Montsauche : carte.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°29
Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan, expropriations pour cause d'utilité publique.
Date
1899-1900
Cote
5 S 8174
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Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
- 2 - Section de Corbigny à Saulieu
- 1 - Terrains
- AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
- Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux,...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
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Résultat n°30
Ruisseau de Petit-Jean, moulin de Defrappy.
Date
1905-1908
Cote
7 S 4151
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 2 - Moulins par commune
- MONTSAUCHE
- Ruisseau de Petit-Jean, moulin de Defrappy.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°31
Emprunts.
Date
1930
Cote
8 S 2656
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Emprunts.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°32
Electrification.
Date
1927-1931
Cote
8 S 2482
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°33
170 medias
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Résultat n°34
GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.
Date
1837-1858
Cote
2 S 660
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY,...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
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Résultat n°35
- Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.
Date
1790-an VII
Cote
82 L 7
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
- 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
- - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
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Résultat n°36
164 medias
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Résultat n°37
188 medias
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Résultat n°38
Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Date
1898-1901
Cote
5 S 10531
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Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
- 2 - Section de Corbigny à Saulieu
- 1 - Terrains
- AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
- Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
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Résultat n°39
Electrification.
Date
1924-1949
Cote
8 S 2198
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°40
Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations, indemnités... Par commune : correspondance - Gimouille ; - Guérigny ; - Imphy ; - Larochemillay ; - Lormes ; - Lucenay ; - Luzy ; - Marzy ; - Monceaux ; - Montapas ; - Montsauche ; - Maux ; - Nevers ; - Nolay ; - Ouagne ; - Parigny-les-Vaux ; - Planchez ; - Poiseux ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-André-en-Morvan ; - Saint-Eloi ; - Saint-Germain-des-Bois ; - Saint-Germain-en-Viry ; - Saint-Laurent ; - Sainte-Marie ; - Saint-Pierre ; - Saint-Saulge ; - Saint-Seine ; - Saizy ; - Surgy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varzy.
Date
Sans date
Cote
1 L 432
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
- 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
- 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
- Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations,...
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Résultat n°41
Montsauche, gare, bascule, établissement, voeu : correspondance (1906) ; agrandissement : correspondance, rapports, délibérations (1909).
Date
1906-1909
Cote
5 S 10674
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Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
- 2 - Section de Corbigny à Saulieu
- 2 - Gare-Stations
- Montsauche, gare, bascule, établissement, voeu : correspondance...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
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Résultat n°42
Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places, Brassy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Chalaux, distribution d'énergie électrique aux services publics, demande de concession par l'Etat : enquête.
Date
1932
Cote
8 S 6175
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 3 - Electrification - Objets divers
- Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places,...
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°43
Terrains, acquisition.
Date
1857-1865
Cote
7 S 7230
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 1 - Lac des Settons
- 1 - Terrains
- MONTSAUCHE
- Terrains, acquisition.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°44
CARRIER-BONDOUX Jean-Marie, aubergiste et maçon à Poil (1911). CHABOT Jean, aubergiste à Châtillon-en-Bazois (1863-1865). CHANDIETTI Henri, entrepreneur à Montsauche (1924-1925).
Date
1863-1925
Cote
3 U 1/484
-
Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe commercial
- 6 - Faillites et liquidations judiciaires
- 6.1 - Dossiers de faillite
- CARRIER-BONDOUX Jean-Marie, aubergiste et maçon à Poil...
Producteur :
Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
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Résultat n°45
Enquête.
Date
1923
Cote
8 S 6457
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 2 - Compagnies d'électrification
- 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
- CHATEAU-CHINON (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
- Enquête.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°46
CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX, LORMES, MONTSAUCHE, MOUSSY, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, ventes, aliénations : actes de vente ; indemnités.
Date
1860-1894
Cote
2 S 657
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX,...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
-
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Résultat n°47
Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).
Date
1904-1906
Cote
3 S 11118
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 13 - Affaires générales
- 3 - Objets divers
- Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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Résultat n°48
Maison de garde, construction, propriétés dont la cession est nécessaire : plan parcellaire.
Date
1848
Cote
7 S 8219
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 1 - Lac des Settons
- 1 - Terrains
- MONTSAUCHE
- Maison de garde, construction, propriétés dont la cession...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°49
Electrification.
Date
1924-1949
Cote
8 S 2196
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- PROJETS, EXTENSION, TRAVAUX, PLANS
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°50
Electrification.
Date
1924-1949
Cote
8 S 2199
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- PROJETS, EXTENSION, TRAVAUX, PLANS
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°51
Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon-en-Bazois ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Decize ; - Donzy ; - Lormes ; - Luzy ; - Montsauche- Moulins-Engilbert ; - Neuvy ; - Nevers ; - La Nocle ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-Pierre.
Date
Sans date
Cote
1 L 393
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 6 - AFFAIRES MILITAIRES
- 5 - GENDARMERIE
- Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy...
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Résultat n°52
117 medias
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Résultat n°53
MONTSAUCHE : plan.
Date
1860-1862
Cote
7 S 6050
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- 1 - Par cours d'eau
- CURE (La)
- MONTSAUCHE : plan.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°54
197 medias
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Résultat n°55
MONTREUILLON, MONTSAUCHE, MOULINS-ENGILBERT, PREMERY, SAINT-ELOI, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMAGES, TROIS-VESVRES, VANDENESSE.
Date
1897-1939
Cote
7 S 2332
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- MONTREUILLON, MONTSAUCHE, MOULINS-ENGILBERT, PREMERY,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°56
Electrification, affaires diverses.
Date
1928-1935
Cote
8 S 2139
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
- Electrification, affaires diverses.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°57
Enquête (1).
Date
1924
Cote
8 S 6463
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 2 - Compagnies d'électrification
- 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
- Enquête (1).
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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