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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1843-1851.

    159 medias

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    3 Q 17/378

    • Contexte : Tables de successions

    • 1843-1851.
  2. Résultat n°2

    Electrification.

    Date

    1924-1949

    Cote

    8 S 2197

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Comptabilité.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 4352

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4
    1814-1824.

    85 medias

    1814-1824.

    Date

    1814-1824

    Cote

    3 Q 17/375

    • Contexte : Tables de successions

    • 1814-1824.
  5. Résultat n°5

    COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).

    Date

    1864-1938

    Cote

    3 U 1/488

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 10535

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Electrification.

    Date

    1931

    Cote

    8 S 2500

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Electrification.

    Date

    1928-1931

    Cote

    8 S 2481

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  9. Résultat n°9
    1870-1881.

    170 medias

    1870-1881.

    Date

    1870-1881

    Cote

    3 Q 17/381

    • Contexte : Tables de successions

    • 1870-1881.
  10. Résultat n°10

    Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Date

    1855-1860

    Cote

    7 S 6926

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • MONTSAUCHE
    • Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Emprunts.

    Date

    1926-1946

    Cote

    8 S 6436

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunts.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.

    Date

    1871-1877

    Cote

    2 S 11282

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • MONTSAUCHE
    • Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13
    1930-1934.

    67 medias

    1930-1934.

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 Q 17/386

    • Contexte : Tables de successions

    • 1930-1934.
  14. Résultat n°14

    Montreuillon : (1929-1943) ; Montsauche : (1924-1938) ; Moulins-Engilbert : (1928-1937) ; Neuvy-sur-Loire : (1924-1937).

    Date

    1924-1943

    Cote

    8 S 2350

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Montreuillon : (1929-1943) ; Montsauche : (1924-1938)...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions de voirie.

    Date

    1838-1897

    Cote

    2 S 647

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • MONTSAUCHE
    • Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage Finot (1860-1865) : plan ; barrage des Frères Lafontaine (1864-1865) : plans.

    Date

    1860-1882

    Cote

    7 S 6052

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17
    1904-1920.

    188 medias

    1904-1920.

    Date

    1904-1920

    Cote

    3 Q 17/384

    • Contexte : Tables de successions

    • 1904-1920.
  18. Résultat n°18

    MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Date

    1859-1883

    Cote

    7 S 6048

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19
    1860-1870.

    194 medias

    1860-1870.

    Date

    1860-1870

    Cote

    3 Q 17/380

    • Contexte : Tables de successions

    • 1860-1870.
  20. Résultat n°20

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.

    Date

    1925-1931

    Cote

    7 S 9121

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22
    1791-1818.

    37 medias

    1791-1818.

    Date

    1791-1818

    Cote

    3 Q 17/374

    • Contexte : Tables de successions

    • 1791-1818.
  23. Résultat n°23
    1920-1930.

    198 medias

    1920-1930.

    Date

    1920-1930

    Cote

    3 Q 17/385

    • Contexte : Tables de successions

    • 1920-1930.
  24. Résultat n°24

    SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER Maurice, hôtelier à Luzy (1912). TESTE-ANDRE Jean, horloger bijoutier à Château-Chinon (1843). THAVEAU Jean, maréchal à Lanty (1925). THEVENOT, négociant à Sémelay (1911). THIBAULT Lazare, propriétaire à Montsauche (1868). THOMAS Justin, hôtelier à Saint-Honoré-les-Bains (1874).

    Date

    1843-1925

    Cote

    3 U 1/1208

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  25. Résultat n°25

    MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON, MONTSAUCHE.

    Date

    1856-1943

    Cote

    7 S 2304

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans

    Date

    1858-1866

    Cote

    7 S 6925

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche : (1816-1828) ; Moulins-Engilbert : (1836-1868) ; Myennes : (An XI).

    Date

    an XI-1868

    Cote

    8 S 4238

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 10 - Mines et carrières diverses - Autorisations, par...
    • Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  28. Résultat n°28

    Montsauche : carte.

    Date

    1929

    Cote

    8 S 6247

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 1 - Compagnie d'Electricité Loire et Nièvre
    • Distribution d'énergie électrique, demandes de concession...
    • Montsauche : carte.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  29. Résultat n°29

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan, expropriations pour cause d'utilité publique.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 8174

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  30. Résultat n°30

    Ruisseau de Petit-Jean, moulin de Defrappy.

    Date

    1905-1908

    Cote

    7 S 4151

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • MONTSAUCHE
    • Ruisseau de Petit-Jean, moulin de Defrappy.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Emprunts.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 2656

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunts.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    Electrification.

    Date

    1927-1931

    Cote

    8 S 2482

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  33. Résultat n°33
    1851-1860.

    170 medias

    1851-1860.

    Date

    1851-1860

    Cote

    3 Q 17/379

    • Contexte : Tables de successions

    • 1851-1860.
  34. Résultat n°34

    GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1837-1858

    Cote

    2 S 660

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
  36. Résultat n°36
    1893-1904.

    164 medias

    1893-1904.

    Date

    1893-1904

    Cote

    3 Q 17/383

    • Contexte : Tables de successions

    • 1893-1904.
  37. Résultat n°37
    1832-1842.

    188 medias

    1832-1842.

    Date

    1832-1842

    Cote

    3 Q 17/377

    • Contexte : Tables de successions

    • 1832-1842.
  38. Résultat n°38

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 10531

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  39. Résultat n°39

    Electrification.

    Date

    1924-1949

    Cote

    8 S 2198

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  40. Résultat n°40