Montcel, inventeur

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce de batteuse (80) : assignations, rapports d'experts avec plans, dire pour Pécard, note pour Breloux, mémoire pour perfectionnement de brevet, procès-verbal de saisie, jugement civil, correspondance ; appel : dire pour Breloux. (81).	Cote 81 J 340	Date 1881-1883	Lieu Nevers, Carcassonne, Varennes-les-Nevers, France, Algérie	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds des établissements Pécard (1854 - 1947) 10 - Contentieux 1 - Brevets Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce...

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Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce de batteuse (80) : assignations, rapports d'experts avec plans, dire pour Pécard, note pour Breloux, mémoire pour perfectionnement de brevet, procès-verbal de saisie, jugement civil, correspondance ; appel : dire pour Breloux. (81).