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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 L 69
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.
Résultat n°2
Cote
14 L 64
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Assassinat ; - Fausse monnaie ; - Jugements correctionnels,...
Résultat n°3
Cote
14 L 54
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres...
Résultat n°4
Cote
1 L 203
Date
1790-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police criminelle. Police administrative : - Conflits...