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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(pluviôse-prairial An IV).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (pluviôse-prairial An IV).
Résultat n°2

(vendémiaire-ventôse An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse An VII).
Résultat n°3

(An IX-An X).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (An IX-An X).
Résultat n°4

(messidor-J. C. An III).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (messidor-J. C. An III).
Résultat n°5

(janvier-juin 1793).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (janvier-juin 1793).
Résultat n°6

(germinal-fructidor An VIII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (germinal-fructidor An VIII).
Résultat n°7

(messidor-J. C. An IV).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (messidor-J. C. An IV).
Résultat n°8

(juillet-octobre 1793).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (juillet-octobre 1793).
Résultat n°9

(An II).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (An II).
Résultat n°10

(vendémiaire-prairial An III).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-prairial An III).
Résultat n°11

(vendémiaire-ventôse An VI).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse An VI).
Résultat n°12

(vendémiaire-ventôse An V).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse An V).
Résultat n°13

(janvier-juin 1791).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (janvier-juin 1791).
Résultat n°14

(thermidor-J. C. An V).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (thermidor-J. C. An V).
Résultat n°15

(janvier-juin 1792).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (janvier-juin 1792).
Résultat n°16

- Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires (1791-An VIII) ; - Gardes-champêtres : rapports (An VII).
Cote
57 L 1
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Répertoire, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • - Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires...
Résultat n°17

(germinal-messidor An V).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (germinal-messidor An V).
Résultat n°18

(vendémiaire-ventôse An VIII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse An VIII).
Résultat n°19

(juillet-décembre 1791).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (juillet-décembre 1791).
Résultat n°20

(vendémiaire-ventôse An IV).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse An IV).