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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°2

Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins de cession, correspondance ; indemnités : arrêtés.
Cote
5 S 10513
 Date
1902-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Mise en demeure, Bulletin de cession

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins...