Résultats de la recherche

Donations par Charles Roy (5). - Donation de 2500 livres (1671-1673). Donation de tous ses biens : donation " olographe " [en fait copie] et extrait (1689). Procédure de Roffignac [famille ayant des droits sur certains biens] (1692-1693). Donations d'argent (1696). Testament " olographe " [en fait copie] : tous ses biens (1702). Donation de 8000 livres (1705). Procès-verbal de délivrance [inclut vente de meubles] (1708). Partage des biens entre les héritiers [réservataires] (1709). Arrêt du Parlement concernant l'hôtel-Dieu et les héritiers (1710). Traité concernant le recette du revenu des biens (1712). Transaction entre l'hôtel-Dieu et les héritiers (1713). Permission de vendre les immeubles issus de la succession (1724). Donations par d'autres personnes. - Guillaume Leclerc, faïencier : constitution de rente (1678). Guillaume Leclerc, ouvrier en faïence [parent du précédent] : rente annuelle (1727). Philippe Jules François Mazarini Mancini, duc de Nevers : concession d'un terrain pour créer une promenade [inclut un sceau en bon état ] (1758). Philippe Jules François Mazarini Mancini, duc de Nevers : concession d'un terrain pour construire un lavoir (1762).