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  1. Résultat n°1

    Rentes sur le clergé. - Succession Droin, assignations de rentes sur le clergé de France (copies d'actes de 1566 à 1663). Nicole d'Ymontville, veuve de Maulmigny, dénombrement des fiefs de la Boue et de Saint-Michel en Longue Salle à Rémilly : cahier orné des armes des Maulmigny en couleur, ordonnance de la Chambre des Comptes (1610). Chapitre de Nevers et François Bordet, échange de rentes sur le clergé de Nevers (1649). Constitutions de rentes sur le clergé de Nevers, titres détenus par l'hôtel-Dieu (1649-1714).

    Date

    1566-1714

    Cote

    B 42

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Rentes sur le clergé. - Succession Droin, assignations...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  2. Résultat n°2

    Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

    Date

    1973-1980

    Cote

    H dépôt 5/240

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Allocations familiales, fonds de compensation pour...
  3. Résultat n°3

    Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1957-1961

    Cote

    H dépôt 5/1408

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission,...
  4. Résultat n°4

    Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

    Date

    1917-1922

    Cote

    H dépôt 5/637

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des...
  5. Résultat n°5

    Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

    Date

    1904-1934

    Cote

    H dépôt 5/1443

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 128 – Exécution et paiement des travaux
    • Corcelles, hospice et maison de convalescence
    • Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux :...
  6. Résultat n°6

    Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

    Date

    1945-1962

    Cote

    H dépôt 5/1201

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Recensements de population, préparation : circulaires,...
  7. Résultat n°7

    Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

    Date

    1989-1992

    Cote

    H dépôt 7/182

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Pavillon chirurgical
    • Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux :...
  8. Résultat n°8

    Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

    Date

    1990-1992

    Cote

    H dépôt 5/229

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions,...
  9. Résultat n°9

    Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1958-1960

    Cote

    H dépôt 5/1400

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif,...
  10. Résultat n°10

    Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

    Date

    1909-1937

    Cote

    H dépôt 5/1528

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Propriétés agricoles et immeubles urbains
    • Propriétés, travaux et aménagements : délibérations,...
  11. Résultat n°11

    Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

    Date

    1930-1931

    Cote

    H dépôt 5/1462

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Maison de santé à Nevers, projet
    • Transformation de la maison Warmont en maison de santé,...
  12. Résultat n°12

    Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

    Date

    [1917]

    Cote

    H dépôt 5/1132

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Mobilier, matériels spéciaux et divers
    • 134 – Inventaire du matériel et des objets mobiliers
    • Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires...
  13. Résultat n°13

    Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

    Date

    1921-1939

    Cote

    H dépôt 7/410

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Activité et statistiques : compte moral des années...
  14. Résultat n°14

    Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    H dépôt 5/44/1

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 2 – Mouvements
    • Mouvement de population, statistiques (1er trimestre...
  15. Résultat n°15

    Interventions chirurgicales sous anesthésie complète, enquête : rapport, tableaux.

    Date

    1985

    Cote

    H dépôt 7/387

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Interventions chirurgicales sous anesthésie complète,...
  16. Résultat n°16

    Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion en matières.

    Date

    1934

    Cote

    H dépôt 5/576

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Immobilisations
    • 118 – Comptabilité des stocks
    • Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion...
  17. Résultat n°17

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (décembre 1937-janvier 1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    H dépôt 5/504

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...
  18. Résultat n°18

    Retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC), déclarations annuelles : circulaires, notes, bordereaux nominatifs, états de versements, correspondance. – Années 1985 à 1989.

    Date

    1984-1991

    Cote

    H dépôt 5/250

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Retraite complémentaire des agents non titulaires de...
  19. Résultat n°19

    Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier à avril 1990).

    Date

    1990

    Cote

    H dépôt 5/963

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier...
  20. Résultat n°20

    Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement de plans : délibération, convention, plans, notes d'honoraires, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    H dépôt 7/522

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Réseaux
    • Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement...
  21. Résultat n°21

    Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des spécifications particulières, devis, plans. – Lot CV 4 chauffage. Série de liasses « Dossier technique ».

    Date

    1956-1957

    Cote

    H dépôt 5/1381

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, appel d'offres :...
  22. Résultat n°22

    Titres de propriétés à Marolles (Oulon), acquisition ou location par les anciens propriétaires. - Bonne de Marcilles, veuve de La Barre, extrait de dénombrement pour la terre de Marolles (1517, copie de 1648). Héritiers Henry, bail par Jean de La Barre de terres à Oulon (1520). Huguenin Martin, bail à bourdelage par Jean Barbier de terres à Marolles (1526). Jean Moireau, achat aux héritiers Levesque de terres à Marolles (1530). Jean Moireau et les héritiers Levesque, achat à Jean Coquet de terres à Marolles (1530). Esmée Andras, veuve de La Barre, déclaration des terres, justice et seigneurie de Marolles (1533, copie de 1648). Héritiers Jubin, achat à Antoine Dauvergne et Léonard Moinieau de terres à Marolles (1545, copie de 1551). Jean de Chassy, achat à Jean Joly de rentes (1553). Regnée Girard, veuve de La Barre, foi et hommage envers Antoine de Veilhan, seigneur de Giry, pour la terre de Marolles (1555 (15) ). Héritiers de Chassy, partage des biens de Marolles [acte incomplet] (1560). Aloette de La Barre, foi et hommage envers Adrien de Veilhan pour le fief de Marolles (1595).

    Date

    1520-1648

    Cote

    B 28

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Titres de propriétés à Marolles (Oulon), acquisition...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  23. Résultat n°23

    Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations, notes, rapports, budget supplémentaire, autorisation spéciale. – Exercice 1984. Exemplaire du service financier.

    Date

    1984-1985

    Cote

    H dépôt 5/321

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 1 – Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 – 1 – 1 – Documents généraux
    • Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations,...
  24. Résultat n°24

    Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes, relation avec l'hôpital : circulaires, délibérations, arrêts de la Cour des Comptes, notes, correspondance.

    Date

    1941-1966

    Cote

    H dépôt 5/430

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 83 – Recettes des hospices et hôpitaux
    • Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes,...
  25. Résultat n°25

    Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, contrôles nominatifs, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, situations mensuelles, factures, mémoires. – Exercice 1903.

    Date

    1903-1904

    Cote

    H dépôt 5/1003

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 89 – Militaires, détenus, étrangers, victimes de guerre
    • Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif,...
  26. Résultat n°26

    Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre des comptes ouverts à chacun des services.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/533

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 84 – Comptabilité du receveur
    • Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre...
  27. Résultat n°27

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série (1er janvier-18 mai 1915).

    Date

    1915

    Cote

    H dépôt 5/1053

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  28. Résultat n°28

    Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/468

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.
  29. Résultat n°29

    Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats, relié.

    Date

    1954-1955

    Cote

    H dépôt 5/379

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats,...
  30. Résultat n°30

    Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition, programme, CCAP, notes, avenant, notes d'honoraires, correspondance (1984-1988) ; contrôle technique : propositions, convention, rapport, note d'honoraires (1984-1989) ; assurance : contrat, attestations, correspondance (1987-1989). Ancien dossier Centrale thermique IX (boîte commune avec X).

    Date

    1984-1989

    Cote

    H dépôt 7/152

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Centrale thermique ou chaufferie centrale
    • Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition,...
  31. Résultat n°31

    Enquête (2).

    Date

    1924

    Cote

    8 S 6464

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (2).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

    Date

    1962-1963

    Cote

    H dépôt 5/378/2

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats,...
  33. Résultat n°33

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série déclassés.

    Date

    1915-1919

    Cote

    H dépôt 5/1072

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  34. Résultat n°34

    Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges. Ces imprimés se rapportent surtout aux décès : successions, tombes, mention « mort pour la France ».

    Date

    1893-1945

    Cote

    H dépôt 7/442

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges....
  35. Résultat n°35

    Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes, budgets, budgets supplémentaires, rapports, notes, comptes administratifs, bilans, correspondance. – Exercice 1956 (1955-1958). Exercice 1957 (1956-1959).

    Date

    1955-1959

    Cote

    H dépôt 5/283

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 75 – Budgets et comptes administratifs
    • Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes,...
  36. Résultat n°36

    La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix, Luthenay-Uxeloup, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Marzy, Montambert-Tannay, Montapas, Montigny-aux-Amognes, Neuville-les-Decize, Nevers, Nolay, Ourouer, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougues-les-Eaux, Rouy, Saincaize-Meauce, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Eloi, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 2662

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  37. Résultat n°37

    Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire de chaque. « Le centre hospitalier de Nevers vous accueille » [années 1980]. « Centre hospitalier Nevers » [1996].

    Date

    [1980-1996]

    Cote

    H dépôt 7/31

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 – 4 – Organisation générale de l'établissement
    • Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire...
  38. Résultat n°38

    Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes (1889, 1902, 1932, 1939).

    Date

    1889-1939

    Cote

    H dépôt 5/998

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Malades militaires
    • 202 - Conventions avec l'autorité militaire, correspondance
    • Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes...
  39. Résultat n°39

    Chauffage central, installation : délibérations, notices techniques, devis, plans, rapport d'essai.

    Date

    1931-1933

    Cote

    H dépôt 5/1440

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Chauffage central
    • Chauffage central, installation : délibérations, notices...
  40. Résultat n°40

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (juillet 1940-septembre 1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    H dépôt 5/506

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...