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  1. Résultat n°1

    Faillite Martin Jules (négociant à Château-Chinon) : agenda.

    Date

    1905

    Cote

    3 U 1/557

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Martin Jules (négociant à Château-Chinon)...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2