CHAMPVERT, prise d'eau de Marcy, établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1911).
Date
1911-1914
Cote
7 S 9257
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- ARON (L')
- CHAMPVERT, prise d'eau de Marcy, établissement, demande...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).