Ruisseau de Marcigny, moulin de Marcigny, réglement d'eau : pétition, rapports, délibérations, registre de l'enquête, plan des lieux.
Date
1900
Cote
7 S 10165
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 2 - Moulins par commune
- SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
- Ruisseau de Marcigny, moulin de Marcigny, réglement...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).