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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Approvisionnement de Paris, requête pour les syndics propriétaires et marchands de bois intéressés dans les flots de l'Yonne et de la Cure.
Cote
3 S 7380
 Date
1817
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Cure (La), Paris
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Approvisionnement de Paris, requête pour les syndics...
Résultat n°2

Dépôts de bois par les marchands, réclamations.
Cote
3 S 7267
 Date
1824
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • Dépôts de bois par les marchands, réclamations.
Résultat n°3

Litige entre un particulier et des marchands de bois (bois arrêtés en route par des marchands de bois contre l'intérêt d'un propriétaire) : mémoire.
Cote
3 S 7381
 Date
1819
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Litige entre un particulier et des marchands de bois...
Résultat n°4

Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot (2), domaine situé à Mézières, reconstruction d'une grosse grange, sentence permettant à Guillaume François POITREAU, son propriétaire, marchand de bois pour la provision de Paris, de couper du bois dans la forêt de Saulois : - sentence rendue par Léonard GIRARD de VANNES, "maistre des Eaux et Forest du duché de Nivernois et Donziois" (25 novembre 1734) ; - devis de Joseph SOUVERAIN, charpentier (8 août 1734) ; - lettre adressée par le Sieur de VANNES à son parrain, Nevers (22 août 1734).
Cote
1 J 504/14
 Date- Lieu
Corbigny, Monceaux-le-Comte, Chaumot, Mézières, Saulois (Forêt de)
 Type de document
Sentence, Devis, Lettre

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 3 - Guillaume François POITREAU
  • Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot...
Résultat n°5

Nevers, La Jonction, plainte de marchands de bois contre des individus installés dans des cabanes et voitures en amont du pont.
Cote
3 S 6635
 Date
1889
 Lieu
Nevers, Jonction (Port de la), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • NEVERS, LA JONCTION
  • Nevers, La Jonction, plainte de marchands de bois contre...
Résultat n°6

Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.
Cote
3 S 4918
 Date
1835
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 13 - Prises d'eau
  • YONNE (RIVIERE D')
  • Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.
Résultat n°7

Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.
Cote
3 S 8237
 Date
1834-1835
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 13 - Prises d'eau
  • YONNE (RIVIERE D')
  • Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.