Gimouille, Château du Colombier, Domaine du Marais, terrains infiltrés par les eaux du canal, indemnités à un particulier : rapport, correspondance, plan (1839, 1850).
Date
1839-1850
Cote
3 S 6787
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
- 8 - Terrains
- 2 - Dommages - réclamations - indemnités
- Gimouille, Château du Colombier, Domaine du Marais,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).