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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°2

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

Résultat n°3

(1er juin 1791-12 germinal An III).

Date

1791-an III

Cote

8 L 54

Résultat n°4

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

Date

an IV

Cote

9 L 41

Résultat n°5

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 103

Résultat n°6

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 79

Résultat n°7

- Pétitions, mémoires : registre (21 messidor An V-An VIII) ; - Mandats : registre (21 bumaire An IV-31 décembre 1811) ; - Département, arrêtés : registre (21 frimaire An IV-15 pluviôse An VIII) ; - Lois, enregistrement : 4 registres (22 brumaire An IV-28 germinal An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 63

Résultat n°8

- Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

Date

an IV-1811

Cote

11 L 4-2

Résultat n°9

Vente de l'immeuble du café-tabac de Saint-Loup par les héritiers d'Adrien Léon MORLAT

Date

1983-1986

Cote

1 J 625/25

Résultat n°10

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 77

Résultat n°11

- Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 100

Résultat n°12

(12 germinal An III-16 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

8 L 55

Résultat n°13

Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.

Date

1928-1929

Cote

8 S 2543

Résultat n°14

Mesves-sur-Loire, travaux de restauration, comptabilité : états de décompte des ouvrages ; réclamation : rapport (1854) ;Myennes, rampe, rectification : devis, analyse des prix, détail estimatif, mandats délivrés, mandats de régie, indemnités pour dommages, cahier des charges ;Grosses réparations diverses : devis des travaux, analyses des prix, détails estimatifs, correspondance, certificats de paiement, approbations de soumission, avis d'approbation du projet, rapports, métrés, estimation des travaux ; terrains, indemnités par suite d'alignement.

Date

1838-1852

Cote

2 S 638

Résultat n°15

Mandats délivrés : registre (5 frimaire An IV-5ème jour complémentaire An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 22

Résultat n°16

Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 248

Résultat n°17

- Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 104

Résultat n°18

Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor An V) ; - (10 messidor An V-5 brumaire An VIII) ; - (13 brumaire An VIII-15 prairial An VIII). Nominations, certificats délivrés, enregistrement : (17 frimaire An IV-2 vendémiaire An VII). Mandats délivrés registre : (23 frimaire An IV-10 prairial an VII). Pétitions : registre : (pluviôse An IV-4 nivôse ?). Congés, réquisitionnaires, conscrits, certificats délivrés : (20 vendémiaire An VII-1er ventôse An IX).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 36

Résultat n°19

Etats sommaires, mandats de payement, pièces comptables.

Date

1930

Cote

8 S 2544

Résultat n°20

Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 91