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  1. Résultat n°1

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  2. Résultat n°2

    - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 83

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
  3. Résultat n°3

    (1er juin 1791-12 germinal An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    8 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - FINANCES
    • 8 L 54-55 MANDATS : registres.
    • (1er juin 1791-12 germinal An III).
  4. Résultat n°4

    - Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

    Date

    an IV

    Cote

    9 L 41

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 2 - FINANCES
    • - Districts, administration financière ; - Mandats...
  5. Résultat n°5

    Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 103

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 103-104 - Instruction publique
    • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
  6. Résultat n°6

    Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
  7. Résultat n°7

    - Pétitions, mémoires : registre (21 messidor An V-An VIII) ; - Mandats : registre (21 bumaire An IV-31 décembre 1811) ; - Département, arrêtés : registre (21 frimaire An IV-15 pluviôse An VIII) ; - Lois, enregistrement : 4 registres (22 brumaire An IV-28 germinal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 63

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • - Pétitions, mémoires : registre (21 messidor An V-An...
  8. Résultat n°8

    - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

    Date

    an IV-1811

    Cote

    11 L 4-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 4 - CANTON DE CERCY-LA-TOUR
    • - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19...
  9. Résultat n°9

    Vente de l'immeuble du café-tabac de Saint-Loup par les héritiers d'Adrien Léon MORLAT

    Date

    1983-1986

    Cote

    1 J 625/25

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 3 - Succession d'Adrien Léon Marcel MORLAT
    • Vente de l'immeuble du café-tabac de Saint-Loup par...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
  11. Résultat n°11

    - Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 100

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • - Approvisionnement et réquisitions militaires (1)...
  12. Résultat n°12

    (12 germinal An III-16 brumaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    8 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - FINANCES
    • 8 L 54-55 MANDATS : registres.
    • (12 germinal An III-16 brumaire An IV).
  13. Résultat n°13

    Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.

    Date

    1928-1929

    Cote

    8 S 2543

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Mesves-sur-Loire, travaux de restauration, comptabilité : états de décompte des ouvrages ; réclamation : rapport (1854) ;Myennes, rampe, rectification : devis, analyse des prix, détail estimatif, mandats délivrés, mandats de régie, indemnités pour dommages, cahier des charges ;Grosses réparations diverses : devis des travaux, analyses des prix, détails estimatifs, correspondance, certificats de paiement, approbations de soumission, avis d'approbation du projet, rapports, métrés, estimation des travaux ; terrains, indemnités par suite d'alignement.

    Date

    1838-1852

    Cote

    2 S 638

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Mesves-sur-Loire, travaux de restauration, comptabilité...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Mandats délivrés : registre (5 frimaire An IV-5ème jour complémentaire An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
    • Mandats délivrés : registre (5 frimaire An IV-5ème...
  16. Résultat n°16

    Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 248

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
    • Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues...
  17. Résultat n°17

    - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 104

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 103-104 - Instruction publique
    • - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An...
  18. Résultat n°18

    Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor An V) ; - (10 messidor An V-5 brumaire An VIII) ; - (13 brumaire An VIII-15 prairial An VIII). Nominations, certificats délivrés, enregistrement : (17 frimaire An IV-2 vendémiaire An VII). Mandats délivrés registre : (23 frimaire An IV-10 prairial an VII). Pétitions : registre : (pluviôse An IV-4 nivôse ?). Congés, réquisitionnaires, conscrits, certificats délivrés : (20 vendémiaire An VII-1er ventôse An IX).

    Date

    an IV-an IX

    Cote

    11 L 36

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 36 - CANTON DE MAGNY
    • Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor...
  19. Résultat n°19

    Etats sommaires, mandats de payement, pièces comptables.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 2544

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Etats sommaires, mandats de payement, pièces comptables.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  20. Résultat n°20

    Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 91

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 91 - Bâtiments cultuels
    • Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition...