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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Curage à la charge des riverains : correspondance.
Cote
7 S 10251
 Date
1833
 Lieu
Mance (Ruisseau de La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • MANCE (Ruisseau de La)
  • Curage à la charge des riverains : correspondance.
Résultat n°2

METZ-LE-COMTE, ponts, réclamation de Monsieur l'Inspecteur de la navigation : délibérations des Conseils municipaux, correspondance, plans.
Cote
7 S 10268
 Date
1833-1834
 Lieu
Mance (Ruisseau de La), Oisy (Ruisseau d'), Metz-le-Comte
 Type de document
Délibération, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • MANCE (Ruisseau de La) OISY (Ruisseau d')
  • METZ-LE-COMTE, ponts, réclamation de Monsieur l'Inspecteur...