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  1. Résultat n°1

    Curage à la charge des riverains : correspondance.

    Date

    1833

    Cote

    7 S 10251

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • MANCE (Ruisseau de La)
    • Curage à la charge des riverains : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    METZ-LE-COMTE, ponts, réclamation de Monsieur l'Inspecteur de la navigation : délibérations des Conseils municipaux, correspondance, plans.

    Date

    1833-1834

    Cote

    7 S 10268

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • MANCE (Ruisseau de La) OISY (Ruisseau d')
    • METZ-LE-COMTE, ponts, réclamation de Monsieur l'Inspecteur...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).