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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  2. Résultat n°2
    Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer contre Lucas notaire à Nevers et Henry, administrateurs des mineurs Coquille : extrait d'un arrêt du Parlement de février 1595.

    3 medias

    Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer contre Lucas notaire à Nevers et Henry, administrateurs des mineurs Coquille : extrait d'un arrêt du Parlement de février 1595.

    Date

    1595

    Cote

    147 J 697

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de...
  3. Résultat n°3
    Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

    4 medias

    Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

    Date

    novembre 1249

    Cote

    147 J 9

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief...
  4. Résultat n°4
    Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnier seigneur du Peron (commune de Thaix) contre Lucas notaire à Nevers et Henry tuteurs des légataires Coquille : sentence du bailliage contre Sallonnier.

    5 medias

    Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnier seigneur du Peron (commune de Thaix) contre Lucas notaire à Nevers et Henry tuteurs des légataires Coquille : sentence du bailliage contre Sallonnier.

    Date

    28 mars 1586

    Cote

    147 J 695

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de...
  5. Résultat n°5
    Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer pour les héritiers Coquille contre Lucas notaire à Nevers et Henry : arrêt du 18 février 1587 tiré des registres du Parlement.

    2 medias

    Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer pour les héritiers Coquille contre Lucas notaire à Nevers et Henry : arrêt du 18 février 1587 tiré des registres du Parlement.

    Date

    1587

    Cote

    147 J 696

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de...
  6. Résultat n°6
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    Date

    08 août 1533

    Cote

    147 J 25

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
  7. Résultat n°7
    Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits dans les paroisses de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) et Thaix, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : convention.

    3 medias

    Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits dans les paroisses de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) et Thaix, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : convention.

    Date

    1294

    Cote

    147 J 117

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits...