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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

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Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

Date

05 novembre 1533

Cote

147 J 26

Résultat n°2
Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer contre Lucas notaire à Nevers et Henry, administrateurs des mineurs Coquille : extrait d'un arrêt du Parlement de février 1595.

3 medias

Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer contre Lucas notaire à Nevers et Henry, administrateurs des mineurs Coquille : extrait d'un arrêt du Parlement de février 1595.

Date

1595

Cote

147 J 697

Résultat n°3
Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

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Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

Date

novembre 1249

Cote

147 J 9

Résultat n°4
Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnier seigneur du Peron (commune de Thaix) contre Lucas notaire à Nevers et Henry tuteurs des légataires Coquille : sentence du bailliage contre Sallonnier.

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Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnier seigneur du Peron (commune de Thaix) contre Lucas notaire à Nevers et Henry tuteurs des légataires Coquille : sentence du bailliage contre Sallonnier.

Date

28 mars 1586

Cote

147 J 695

Résultat n°5
Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer pour les héritiers Coquille contre Lucas notaire à Nevers et Henry : arrêt du 18 février 1587 tiré des registres du Parlement.

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Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer pour les héritiers Coquille contre Lucas notaire à Nevers et Henry : arrêt du 18 février 1587 tiré des registres du Parlement.

Date

1587

Cote

147 J 696

Résultat n°6
Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

Date

08 août 1533

Cote

147 J 25

Résultat n°7
Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits dans les paroisses de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) et Thaix, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : convention.

3 medias

Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits dans les paroisses de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) et Thaix, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : convention.

Date

1294

Cote

147 J 117