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  1. Résultat n°1

    Autres dossiers, contentieux : protêts, relevés de comptes, notes, rapport de faillitte, jugements, acquiescements, mandats, reçus, avis, significations, état de déboursés, soumission, arrêté d'acceptation de soumission, procuration, assignation à comparaître, journal, autorisation de prêt, bordereau d'inscription, bordereau de créance, chemises annotées, correspondance. - Baron-Massé (54) (1863). Barreau [veuve Edouard, Charles] (1855). Bourgey (1865). Boussageon et Darmagnac (1862-1867). Carymantrand [veuve] (1855-1860). Cornu [F. ] (1865). Dauvergne [A. ] (1867). Dépit et Chapot (1865). Dubois [A. ] (1861-1863). Dubois [A. ] et Lombard-Morand (1861-1864). Dugué et Chenou (1864-1866). Duranton (1864). Fucher (1864). Gervais [entrepreneur à Apremont] (1863-1871). Mahaut [Nicolas] (1860-1867). Mathieu [A. ] (1864). Molat [marchand de vin à La Grenouille] (1866). Moreau et Cie (1863). Nicard-Nozières [Louis] (1863-1866). Penot et Saclier (1855-1868). Perrot [à La Baude] (1862-1866). Pichon et Bezançon (1862-1866). Prévost (1868). Renault (1864-1868). Robin [Jean, cordonnier] (1863-1866). Save et Moissin 1860-1867). Simon [à Pouilly] (1863-1866). Simonnet et Cie (1863-1866). Zimmermann (1859-1866). Non identifié (1879). Réglement de comptes entrepris après le 1er juillet 1864 : circulaires, relevés de comptes, correspondance (1864-1875).

    Date

    1855-1879

    Cote

    48 J 499

    • Contexte : Fonds du Comptoir d'escompte de Nevers et du Crédit...

    • 9 - Contentieux - Liquidation
    • 1 - Contentieux et actions juridiques
    • Autres dossiers, contentieux : protêts, relevés de...

    Producteur :

    FRÉBAULT Alexis. MÉTAIRIE Auguste

  2. Résultat n°2