Magny (Justice de Paix de)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	- (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures (s. d. ) ; - Cédules : (s. d. ).	Cote 56 L 10	Date an VII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Cédule
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... - (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures...
Résultat n°2	(1791).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... (1791).
Résultat n°3	Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple police, des causes : répertoires (1791-An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Répertoire
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple...
Résultat n°4	(An IV).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... (An IV).
Résultat n°5	- Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier 1791-21 germinal An VI) ; - Justice de Paix, supplément d'inventaire : (12 pluviôse An IV).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Registre, Inventaire
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY - Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier...
Résultat n°6	(An VI).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... (An VI).
Résultat n°7	(An V).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... (An V).
Résultat n°8	(1793-An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... (1793-An II).
Résultat n°9	(An III).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... (An III).
Résultat n°10	(1792).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Magny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;... (1792).

Résultats de la recherche

- (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures (s. d. ) ; - Cédules : (s. d. ).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

(1791).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple police, des causes : répertoires (1791-An VII).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

(An IV).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

- Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier 1791-21 germinal An VI) ; - Justice de Paix, supplément d'inventaire : (12 pluviôse An IV).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

(An VI).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

(An V).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

(1793-An II).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

(An III).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

(1792).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires