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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an XII (floréal - prairial).

    Cote

    3 U 4/80

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (floréal - prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    an XI (pluviôse - ventôse).

    Cote

    3 U 4/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XI (pluviôse - ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    An XII (ventôse) - an XIII.

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3 U 4/39

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Présentations par les demandeurs.
    • An XII (ventôse) - an XIII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3 U 4/53

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/105

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite du Pavillon, feuille 1

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite du Pavillon, feuille 1

    Cote

    3PPLANS/182/2

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  7. Résultat n°7

    An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).

    Date

    an X-an XI

    Cote

    3 U 4/150

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 3

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 3

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/14

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  9. Résultat n°9
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 2

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 2

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/13

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  10. Résultat n°10
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage

    Date

    1842

    Cote

    3PPLANS/182/1

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage
  11. Résultat n°11

    Baux judiciaires.

    Date

    an IX-1809

    Cote

    3 U 4/142

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Cote

    3 U 4/109

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Cote

    3 U 4/107

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    an XII.

    Cote

    3 U 4/175

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Marques, marteaux et cachets, dépôt.

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3 U 4/129

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Marques, marteaux et cachets, dépôt.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section C dite de Commagny, feuille 2

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section C dite de Commagny, feuille 2

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/7

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  17. Résultat n°17

    an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Cote

    3 U 4/187

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    Experts, serments.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 U 4/25

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Expertises
    • Experts, serments.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    1807 (24 janvier - 13 juin).

    Cote

    3 U 4/162

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1807 (24 janvier - 13 juin).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    An XI (20 nivôse) - an XII (24 ventôse).

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3 U 4/31

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Défauts faute de comparaître.
    • An XI (20 nivôse) - an XII (24 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon