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  1. Résultat n°1

    Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers relative au ruisseau de La Passière : correspondance de Monsieur Montagnon.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 8230

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • NEVERS
    • Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).