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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny, pièces à l'appui du dossier : Léonard MERLE, cahiers de comptes : (1810-1826) ; marchandises fournies par Léonard MERLE au sieur HEPTIA, marchand épicier à Corbigny, mémoire et réductions : (1822-1833) ; recus : (1829-1838) ; Benoît de BEZE, reconnaissance de dettes : note (s. d.) ; marchandises fournies par Léonard MERLE : note (s. d.).
Cote
1 J 504/17
 Date
1810-1838
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Cahier de comptes, Reçu, Note, Mémoire

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
  • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...
Résultat n°2

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny : correspondance envoyée par Léonard MERLE à Benoît de BEZE, envois de comptes : (1836-1837) ; canton de Corbigny, Justice de Paix : non conciliation (13 juillet 1837) ; avoué de Léonard MERLE, démission et remplacement : déclaration (10 novembre 1837) ; assignation à compararaître pour les deux parties : (1837-1838) ; jugement : 8 janvier 1838) ; requête de Léonard MERLE envers Benoît de BEZE : (22 janvier 1838).
Cote
1 J 504/16
 Date
1836-1838
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Compte, Jugement, Assignation, Requête

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
  • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...