MASSU - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).	Cote 16 L 23	Date 1790-an III	Lieu Charité (Tribunal du District de La), Nevers (Tribunal du District de)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE 5 - Procédures criminelles - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District...

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- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).