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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 323

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
    • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
  2. Résultat n°2

    District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
  3. Résultat n°3

    - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

    Cote

    1 L 316

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
  4. Résultat n°4

    Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

    Cote

    1 L 319

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
  5. Résultat n°5

    - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

    Cote

    1 L 318

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
  6. Résultat n°6

    - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    6 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
  7. Résultat n°7

    Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1 L 317

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...
  8. Résultat n°8

    Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
  9. Résultat n°9

    - Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe sur les riches ; - Métaux précieux, échanges : registre ; - Taxes révolutionnaires, recettes et dépenses : comptes (An III) ; - Comptes imprimés ; - Correspondance.

    Date

    1793-an III

    Cote

    5 L 67

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • - Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe...
  10. Résultat n°10

    Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, arrêtés de l'Admnistration départementale(An IV-An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 3-8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction...
  11. Résultat n°11

    Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres ; - Commerce, garanties, poinçons, essayeurs : correspondance, tableaux.

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    1 L 322

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
    • Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres...