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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.
Cote
1 L 323
 Date
1791-an VII
 Lieu
Paris
 Type de document
Etat, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
  • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
Résultat n°2

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.
Cote
2 L 12
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La), Narcy (Bois de)
 Type de document
Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°3

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).
Cote
1 L 316
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
Résultat n°4

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.
Cote
1 L 319
 Date- Lieu
Corbigny (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
Résultat n°5

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.
Cote
1 L 318
 Date- Lieu
Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
Résultat n°6

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).
Cote
6 L 24
 Date
an II-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Reçu, Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
Résultat n°7

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).
Cote
1 L 317
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...
Résultat n°8

Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.
Cote
5 L 53
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
Résultat n°9

- Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe sur les riches ; - Métaux précieux, échanges : registre ; - Taxes révolutionnaires, recettes et dépenses : comptes (An III) ; - Comptes imprimés ; - Correspondance.
Cote
5 L 67
 Date
1793-an III
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Compte, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe...
Résultat n°10

Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, arrêtés de l'Admnistration départementale(An IV-An VI).
Cote
11 L 3-8
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction...
Résultat n°11

Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres ; - Commerce, garanties, poinçons, essayeurs : correspondance, tableaux.
Cote
1 L 322
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
  • Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres...