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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  2. Résultat n°2

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Chevenon, curage : mémoire.

    Date

    1864

    Cote

    7 S 7437

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CHEVENON (Ruisseau de)
    • Chevenon, curage : mémoire.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".

    Date

    an XI

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 2 - Mariniers
    • "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 405

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).

    Date

    1926-1928

    Cote

    8 S 9958

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
    • Traversées électriques, établissement, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  9. Résultat n°9

    Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire descriptif, calculs, plans, états de renseignements.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9613

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
    • Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains et Luzy : correspondance et mémoire descriptif.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 6862

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 12 - TRAMWAYS
    • 2 - Lignes diverses
    • LIGNE DE CHATILLON-EN-BAZOIS A ISSY-L'EVEQUE
    • Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9845

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-CERCY-LA-TOUR
    • Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 10659

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1829-1830

    Cote

    7 S 10495

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9847

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 251

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
  16. Résultat n°16

    Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.

    Date

    1812-1813

    Cote

    3 S 10797

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 2 - Anticipations
    • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés en régie

    Date

    1935

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Voirie urbaine
    • Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés...
  18. Résultat n°18

    Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891, 1898).

    Date

    1891-1898

    Cote

    1 J 589/41

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 3 - Archives professionnelles
    • 3 - Firmin COQUILLAT, travaux pour des particuliers
    • Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891,...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  19. Résultat n°19

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 404

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...