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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).

    Cote

    4 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).
  2. Résultat n°2

    - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).

    Cote

    1 L 164

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
  3. Résultat n°3

    - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.

    Date

    an II-an III

    Cote

    14 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy,...
  4. Résultat n°4

    Pétitions et mémoires, inscriptions : registres- (9 janvier 1791-6 mai 1792) ; - (8 juillet 1793-5 vendémiaire An III) ; - (5 vendémiaire An III-13 brumaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    10 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions et mémoires, inscriptions : registres- (9...
  5. Résultat n°5

    (3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    4 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).
  6. Résultat n°6

    (1er germinal An III-5 frimaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (1er germinal An III-5 frimaire An IV).