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  1. Résultat n°1

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  2. Résultat n°2

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Chevenon, curage : mémoire.

    Date

    1864

    Cote

    7 S 7437

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CHEVENON (Ruisseau de)
    • Chevenon, curage : mémoire.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".

    Date

    an XI

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 2 - Mariniers
    • "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 405

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).

    Date

    1926-1928

    Cote

    8 S 9958

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
    • Traversées électriques, établissement, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  9. Résultat n°9

    Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire descriptif, calculs, plans, états de renseignements.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9613

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
    • Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains et Luzy : correspondance et mémoire descriptif.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 6862

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 12 - TRAMWAYS
    • 2 - Lignes diverses
    • LIGNE DE CHATILLON-EN-BAZOIS A ISSY-L'EVEQUE
    • Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9845

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-CERCY-LA-TOUR
    • Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 10659

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1829-1830

    Cote

    7 S 10495

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9847

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 251

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
  16. Résultat n°16

    Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.

    Date

    1812-1813

    Cote

    3 S 10797

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 2 - Anticipations
    • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés en régie

    Date

    1935

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Voirie urbaine
    • Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés...
  18. Résultat n°18

    Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891, 1898).

    Date

    1891-1898

    Cote

    1 J 589/41

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 3 - Archives professionnelles
    • 3 - Firmin COQUILLAT, travaux pour des particuliers
    • Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891,...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  19. Résultat n°19

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 404

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  21. Résultat n°21

    Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.

    Date

    1809-1831

    Cote

    7 S 10506

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières de Verger), projet : arrêté, observations de la compagnie, correspondance, mémoires descriptifs, états de renseignements, calculs, plans.

    Date

    1927

    Cote

    8 S 9606

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  24. Résultat n°24

    Grand canal maritime de l'océan à la Méditerranée dit "Canal des deux mers" : correspondance du comité, du Ministre des Travaux publics ; avant-projet de la société d'étude : mémoire à l'appui, avant-projet, carte.

    Date

    1881-1901

    Cote

    3 S 9047

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • Grand canal maritime de l'océan à la Méditerranée dit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy, de Vauzelles-Saint-Eloi, projets : mémoires descriptifs, états de renseignements, notes de calculs, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9622

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 1 - Ligne de Nevers à Saulieu
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-SAINT-SAULGE
    • Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  26. Résultat n°26

    Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin, projet : correspondance, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, justificatifs, plans.

    Date

    1926-1927

    Cote

    8 S 9615

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  27. Résultat n°27

    Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif, extrait de plan parcellaire.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 10580

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    - Guérigny, Forges de la Chaussade, canalisation électrique, maintien : pétition, mémoire descriptif, plan, dessins des pylônes et des poteaux, avis du Service des Postes et Télégraphes, avis du maire, projet d'arrêté, rapport (1912-1913) ; Forges de la Chaussade, autorisation donnée pour traverser la RN7 par une voie ferrée devant relier les ateliers avec des terrains destinés à recevoir les déblais de l'établissement : plans, correspondance, arrêté, mémoires (1915) ; - Varzy, réseau de canalisation d'eau, maintien, propositions en vue de l'autorisation par un arrêté général réglementaire : correspondance du maire, rapports et avis des ingénieurs, projet d'arrêté préfectoral (1912) ;- permissions de voirie pour objets divers, travaux d'entretien.

    Date

    1912-1921

    Cote

    2 S 767

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • - Guérigny, Forges de la Chaussade, canalisation électrique,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets de travaux : arrêtés, états de renseignements, correspondance, observations, calculs, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9597

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  30. Résultat n°30

    - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    14 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
  31. Résultat n°31

    Gare, canalisation électrique aérienne, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.

    Date

    1926-1928

    Cote

    8 S 9716

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 1 - Ligne de Moret à Roanne
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Gare, canalisation électrique aérienne, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 103

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 103-104 - Instruction publique
    • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
  33. Résultat n°33

    Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

    Date

    1847-1853

    Cote

    2 S 10700

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  34. Résultat n°34

    Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale, mémoire des travaux.

    Date

    1868

    Cote

    7 S 11155

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (Rivière de la Fausse)
    • Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

    Date

    1938

    Cote

    7 S 11199

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 480

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
  37. Résultat n°37

    Tramway de Decize à Saint-Saulge, projet d'établissement : correspondance, mémoire descriptif et explicatif, demande de rétrocession.

    Date

    1904

    Cote

    5 S 10628

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 12 - TRAMWAYS
    • 2 - Lignes diverses
    • Tramway de Decize à Saint-Saulge, projet d'établissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  38. Résultat n°38

    Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny, pièces à l'appui du dossier : Léonard MERLE, cahiers de comptes : (1810-1826) ; marchandises fournies par Léonard MERLE au sieur HEPTIA, marchand épicier à Corbigny, mémoire et réductions : (1822-1833) ; recus : (1829-1838) ; Benoît de BEZE, reconnaissance de dettes : note (s. d.) ; marchandises fournies par Léonard MERLE : note (s. d.).

    Date

    1810-1838

    Cote

    1 J 504/17

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 3 - Famille de BEZE
    • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
    • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  39. Résultat n°39

    "Participation efficace du Service hydraulique progressivement généralisé en France au relèvement de l'agriculture" par A. N. PARANDIER : mémoire.

    Date

    1887

    Cote

    7 S 8126

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 1 - Travaux d'irrigation divers
    • "Participation efficace du Service hydraulique progressivement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait du plan parcellaire.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 10582

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  41. Résultat n°41

    Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.

    Date

    1904-1905

    Cote

    2 S 11289

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    District de Clamecy, situation politique : mémoire (1794). (Achat en 1998).

    Date

    1794

    Cote

    4 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • District de Clamecy, situation politique : mémoire...
  43. Résultat n°43

    Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 448

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
  44. Résultat n°44

    Usages dans les bois de Saxy-Bourdon

    Date

    1765-1802, s.d.

    Cote

    1 J 697/22

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLE DE SAXY
    • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
    • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
  45. Résultat n°45

    Reconstruction d'une partie de la route : mémoire, devis des ouvrages à exécuter, détail estimatif, états de fournitures et matériaux, calculs de terrasses, évaluation des superficies, profils ; aqueducs, rampes : dessins (1816) ; pont de Sciau, démolition et reconstruction sur un nouvel emplacement : plan, dessin du pont (1816).

    Date

    1816

    Cote

    2 S 11278

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
    • Reconstruction d'une partie de la route : mémoire,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Traversées et canalisations électriques, demandes diverses : correspondance, arrêtés, avis de l'ingénieur, observations de la compagnie, projet d'exécution des travaux, états de renseignements, mémoires descriptifs, notes de calculs, dessins, rapports.

    Date

    1925-1928

    Cote

    8 S 9824

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
    • Traversées et canalisations électriques, demandes diverses...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  47. Résultat n°47

    Prémery, projet : arrêté, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.

    Date

    1927

    Cote

    8 S 9605

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
    • Prémery, projet : arrêté, observations de la compagnie,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  48. Résultat n°48

    Nevers, traversée, repavage des Matereaux, frais d'éclairage : mémoire, rapport de l'ingénieur d'arrondissement, correspondance.

    Date

    1822-1824

    Cote

    2 S 8387

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 2 - Route de Nevers à Saint-Laurent
    • Nevers, traversée, repavage des Matereaux, frais d'éclairage...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  49. Résultat n°49

    Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    5 L 74

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...
  50. Résultat n°50

    Litige entre un particulier et des marchands de bois (bois arrêtés en route par des marchands de bois contre l'intérêt d'un propriétaire) : mémoire.

    Date

    1819

    Cote

    3 S 7381

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Litige entre un particulier et des marchands de bois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Corbigny, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9614

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE CLAMECY-CERCY-LA-TOUR
    • Corbigny, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  52. Résultat n°52

    Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances : registre (16 fructidor An VI-27 germinal An XIII), contient un mémoire présenté par Mr. Flamen, propriétaire à Sury sur "le régime, l'entretien, les dépenses et les recettes à dater de l'An V, d'un troupeau de moutons de race espagnole" (15 fructidor An XII).

    Date

    an VI-an XIII

    Cote

    1 L 234

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
    • Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances :...
  53. Résultat n°53

    Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre : instructions, correspondance, décision du Conseil d'Etat, requêtes, mémoires, recours, rapports, délibérations, arrêtés, tableaux de situation.

    Date

    1900-1907

    Cote

    5 S 10635

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  54. Résultat n°54

    Traversées électriques, autorisations : correspondance, observations de la compagnie, mémoire descriptif, états de renseignements, calculs justificatifs, plans.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9853

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 5 - Ligne de Triguères à Clamecy
    • Traversées électriques, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  55. Résultat n°55

    Ruisseau de Druy, projet d'une retenue d'eau en amont d'Andries : mémoire.

    Date

    1842-1843

    Cote

    7 S 7333

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 4 - Retenues d'eau diverses
    • Ruisseau de Druy, projet d'une retenue d'eau en amont...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  56. Résultat n°56

    Traversées électriques, autorisations : arrêté, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, plans, calculs justificatifs.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9850

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Traversées électriques, autorisations : arrêté, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  57. Résultat n°57

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, correspondance, états de renseignements, mémoires, notes de calculs, plans.

    Date

    1926-1928

    Cote

    8 S 9963

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  58. Résultat n°58

    - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).

    Cote

    1 L 164

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
  59. Résultat n°59

    Poiseux, (ligne électrique de Thou à Nolay), projet : arrêté, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états de renseignements, calculs, plans.

    Date

    1927

    Cote

    8 S 9604

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
    • Poiseux, (ligne électrique de Thou à Nolay), projet...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  60. Résultat n°60

    Challuy-Aglan, infiltrations : observations, rapports, mémoire, profil, correspondance.

    Date

    1839-1851

    Cote

    3 S 8847

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Challuy-Aglan, infiltrations : observations, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Dérivation de Tannay, canalisation électrique aérienne, traversée, autorisation : arrêté, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9591

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
    • Dérivation de Tannay, canalisation électrique aérienne,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  62. Résultat n°62

    Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1 L 232

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
    • Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte...
  63. Résultat n°63

    Canalisation électrique souterraine, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.

    Date

    1925

    Cote

    8 S 9717

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 1 - Ligne de Moret à Roanne
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Canalisation électrique souterraine, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  64. Résultat n°64

    Jugements, actes, minutes : (1791-An IV). A noter : Mémoire de L. G. Brière à l'officier de police et réponse de ses détracteurs pour refus de certificat de civisme : (An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 69 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (intra muros)
    • Jugements, actes, minutes : (1791-An IV). A noter :...
  65. Résultat n°65

    Recto du volume (1 page) : (10 germinal An II-30 prairial An II) - Garde des détenus, solde, montant des sommes payées ; - Détenus, frais communs, montant des sommes payées. Verso du volume : (An IV-An VI) - Journées d'inspecteurs, ordres, mémoires.

    Date

    an II-an VI

    Cote

    1 L 346

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 - DETENUS
    • Recto du volume (1 page) : (10 germinal An II-30 prairial...
  66. Résultat n°66

    Courcelles, projet : état de renseignements, calculs, correspondance, plan, mémoire descriptif.

    Date

    1927

    Cote

    8 S 9602

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
    • Courcelles, projet : état de renseignements, calculs,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  67. Résultat n°67

    Saint-Martin-sur-Nohain, (ligne électrique de Saint-Laurent à Pougny), projet : arrêté, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, correspondance, calculs, plans.

    Date

    1927

    Cote

    8 S 9608

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Saint-Martin-sur-Nohain, (ligne électrique de Saint-Laurent...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  68. Résultat n°68

    "Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.

    Date

    1789-1791

    Cote

    1 L 288

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • FINANCES.
    • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...
  69. Résultat n°69

    Ligne de Paris à Clermont-Ferrand, traversées électriques, autorisations : arrêtés, correspondance, rapports, avis, observations de la compagnie, mémoires, plans, états de renseignements.

    Date

    1929

    Cote

    8 S 9962

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 8 - Lignes diverses
    • Ligne de Paris à Clermont-Ferrand, traversées électriques,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  70. Résultat n°70

    Cosne-sur-Loire, travaux, projets : arrêtés, état de renseignement, observations, mémoire descriptif, calculs, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9596

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Cosne-sur-Loire, travaux, projets : arrêtés, état de...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  71. Résultat n°71

    Varennes-les-Nevers, projets : arrêté, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.

    Date

    1930-1931

    Cote

    8 S 9612

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
    • Varennes-les-Nevers, projets : arrêté, observations...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  72. Résultat n°72

    Ligne électrique de Voluray, projet : arrêté, correspondance, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.

    Date

    1930-1931

    Cote

    8 S 9611

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 1 - Ligne de Moret à Roanne
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Ligne électrique de Voluray, projet : arrêté, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  73. Résultat n°73

    Mémoires, rapport (1818-1819) ; navigation sur l'Yonne, amélioration : (1839), influence des barrages : procès-verbaux des opérations faites en 1842 ; Conseil général de la Nièvre, session de 1854 sur le flottage ; règlement : affiche (1861).

    Date

    1818-1861

    Cote

    3 S 6776

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Mémoires, rapport (1818-1819) ; navigation sur l'Yonne,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

    Date

    1791-1798

    Cote

    1 L 453

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance...
  75. Résultat n°75

    Traversées électriques, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports, observations, de la compagnie, mémoires, notes de calcul, plans, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    8 S 9961

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE CLAMECY-CERCY-LA-TOUR
    • Traversées électriques, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  76. Résultat n°76

    Traversées électriques, autorisations : arrêté, observations de la compagnie, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoire descriptif.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9851

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 3 - Ligne de Tamnay à Château-Chinon
    • Traversées électriques, autorisations : arrêté, observations...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  77. Résultat n°77

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 407

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  78. Résultat n°78

    Dérivation de Cuy, Chougny, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.

    Date

    1930-1931

    Cote

    8 S 9610

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 3 - Ligne de Tamnay à Château-Chinon
    • Dérivation de Cuy, Chougny, traversée électrique, projet...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  79. Résultat n°79

    Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 249

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • IMPRIMERIE.
    • Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant...
  80. Résultat n°80

    Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 221

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...