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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).
Cote
4 L 5
 Date- Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Arrêtés - Pétitions
  • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
  • (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).
Résultat n°2

- Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).
Cote
1 L 164
 Date- Lieu
Nivernais, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document
Imprimé, Lettre, Ordonnance, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 1 - Etats généraux
  • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
Résultat n°3

- Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.
Cote
14 L 31
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Lettre, Mémoire, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy,...
Résultat n°4

Pétitions et mémoires, inscriptions : registres- (9 janvier 1791-6 mai 1792) ; - (8 juillet 1793-5 vendémiaire An III) ; - (5 vendémiaire An III-13 brumaire An IV).
Cote
10 L 5
 Date
1791-an IV
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 4 - Pétitions
  • Pétitions et mémoires, inscriptions : registres- (9...
Résultat n°5

(3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).
Cote
4 L 4
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Arrêtés - Pétitions
  • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
  • (3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).
Résultat n°6

(1er germinal An III-5 frimaire An IV).
Cote
4 L 6
 Date
an III-an IV
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Arrêtés - Pétitions
  • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
  • (1er germinal An III-5 frimaire An IV).