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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°2

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 481

Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°4

Chevenon, curage : mémoire.

Date

1864

Cote

7 S 7437

Résultat n°5

"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".

Date

an XI

Cote

3 S 3077

Résultat n°6

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 405

Résultat n°7

Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).

Date

1926-1928

Cote

8 S 9958

Résultat n°8

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 430

Résultat n°9

Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire descriptif, calculs, plans, états de renseignements.

Date

1929-1930

Cote

8 S 9613

Résultat n°10

Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains et Luzy : correspondance et mémoire descriptif.

Date

1899-1900

Cote

5 S 6862

Résultat n°11

Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.

Date

1929-1930

Cote

8 S 9845

Résultat n°12

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

Date

1903-1907

Cote

5 S 10659

Résultat n°13

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

Date

1829-1830

Cote

7 S 10495

Résultat n°14

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.

Date

1929-1930

Cote

8 S 9847

Résultat n°15

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°16

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.

Date

1812-1813

Cote

3 S 10797

Résultat n°17

Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés en régie

Date

1935

Cote

1 O 1

Résultat n°18

Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891, 1898).

Date

1891-1898

Cote

1 J 589/41

Résultat n°19

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

Date

1931-1946

Cote

3 S 11256

Résultat n°20

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 404