Luzy (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bureau de Paix et conciliation : registres- (16 avril 1791-21 avril 1792) ;- (20 nivôse An II-5e JC An V).Conciliation : registres- (10 janvier 1793-29 ventôse an II) ;- (4 vendémiaire An VI-3 frimaire An VI).Police, audiences : registre (3 mai 1792-6 août 1792).Jugements, actes, procès-verbaux : répertoires (An III-An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Registre, Répertoire, Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY Bureau de Paix et conciliation : registres- (16 avril...
Résultat n°2		Procédure contre des terroristes (An III-An IV).	Cote 55 L 4	Date an III-an IV	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) Procédure contre des terroristes (An III-An IV).
Résultat n°3		(An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (An VII).
Résultat n°4		(1791-1792).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (1791-1792).
Résultat n°5		(An VI).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (An VI).
Résultat n°6		(An V).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (An V).
Résultat n°7		(1793-An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (1793-An II).

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