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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration municipale, délibérations : registre (7 pluviose An II-30 prairial An VIII).
Cote
11 L 35
 Date
an II-an VIII
 Lieu
Luzy (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 35 - CANTON DE LUZY
  • Administration municipale, délibérations : registre...
Résultat n°2

Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 447
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Luzy (Canton de), Tannay (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...