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  1. Résultat n°1

    - Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    22 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 5 - Procédures criminelles
    • - Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente...
  2. Résultat n°2

    Journal des ventes.

    Date

    1927-1931

    Cote

    3 U 1/1179

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
    • Journal des ventes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Luzy, objets divers.

    Date

    1868-1886

    Cote

    5 S 7746

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • Luzy, objets divers.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon (1892). DURAND Jean-Marie, boulanger à Biches (1846-1854). DURAND Jacques, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847-1854). DURAND Jean-Baptiste, négociant en grains à Luzy (1935-1936). DURAND Pierre, négociant à Châtillon-en-Bazois (1910). DUSSERT Firmin, marchand à Chaumard (1867-1870). DUVERNOY Julien, menuisier à Arleuf (1931-1941). DUVERNOY Nicolas, quincaillier à Château-Chinon (1839-1843).

    Date

    1839-1941

    Cote

    3 U 1/491

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5
    1825-1836.

    169 medias

    1825-1836.

    Date

    1825-1836

    Cote

    3 Q 16/355

    • Contexte : Tables de successions

    • 1825-1836.
  6. Résultat n°6

    Arleuf, Chaumot, Dornecy, Fleury-sur-Loire, Luzy, Marigny-sur-Yonne, Montreuillon, Moulins-Engilbert, Saint-Eloi, Saint-Honoré-les-Bains, Surgy, carrières à ciel ouvert, affaires diverses.

    Date

    1906-1919

    Cote

    8 S 6833

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Arleuf, Chaumot, Dornecy, Fleury-sur-Loire, Luzy, Marigny-sur-Yonne,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Emprunt, autorisation : arrêtés ; rapports.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 6365

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunt, autorisation : arrêtés ; rapports.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    LUZY, barrage de La Joncière : plans

    Date

    1860-1880

    Cote

    7 S 6045

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • ALENE (L')
    • LUZY, barrage de La Joncière : plans

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN Guillaume, charcutier à Luzy (1865-1866). ARDOUIN Joseph, sellier à Luzy (1883). AURIBAULT Françoise, aubergiste à Lavault de Frétoy (1914). AVONDO Louis, plâtrier à Vandenesse (1881-1883). BACLOT François, boucher à Châtillon-en-Bazois (1921). BAILLEAU Jean, négociant et tapissier à Tazilly (1858-1863). BALLAND Paul, cafetier à Château-Chinon (1935). BAPTISTE Jean, débitant à Moulins-Engilbert (1897-1898). BARD Claude dit André, marchand de bois à Moulins-Engilbert (1873). BARDOT Jean-Marie, chaufournier à Moulins-Engilbert (1872).

    Date

    1848-1935

    Cote

    3 U 1/480

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    AUNAY-EN-BAZOIS, CORBIGNY, ISENAY, LUZY, MOUX, SEMELAY, (arrondissement de Château-Chinon), inspecteur ordinaire : rapports.

    Date

    1892-1905

    Cote

    7 S 6098

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • AUNAY-EN-BAZOIS, CORBIGNY, ISENAY, LUZY, MOUX, SEMELAY,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    LAROCHEMILLAY, LIMANTON, LIVRY, LUZY.

    Date

    1886-1937

    Cote

    7 S 2331

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • LAROCHEMILLAY, LIMANTON, LIVRY, LUZY.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 640

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13
    LUZY. - AVENUE MARCEAU

    1 media

    LUZY. - AVENUE MARCEAU

    Date

    1905

    Cote

    2 Fi Communes 149/11

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • LUZY. - AVENUE MARCEAU
  14. Résultat n°14

    Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois), Luzy, Moulins-Engilbert, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 472

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois),...
  15. Résultat n°15
    LUZY – 606 – Le Château

    1 media

    LUZY – 606 – Le Château

    Cote

    2 Fi Communes 149/1a

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • LUZY – 606 – Le Château
  16. Résultat n°16

    Documents administratifs (rapports de la commission administrative, procès-verbaux de réunion, listes des actionnaires, inventaires des stocks), factures, registre des inventaires, livre des échéances, livre des dépenses et recettes.

    Date

    1898-1912

    Cote

    3 U 1/1184

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
    • Documents administratifs (rapports de la commission...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance, arrêté de réglement d'eau, registre de l'enquête, rapports, plans.

    Date

    1879-1880

    Cote

    7 S 10719

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • HALEINE (L')
    • LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18
    LUZY – Le vieux Pont

    1 media

    LUZY – Le vieux Pont

    Date

    1908

    Cote

    2 Fi Communes 149/2

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • LUZY – Le vieux Pont
  19. Résultat n°19
    1920-1936.

    198 medias

    1920-1936.

    Date

    1920-1936

    Cote

    3 Q 16/364

    • Contexte : Tables de successions

    • 1920-1936.
  20. Résultat n°20

    Construction de quatre rampes : arrêté, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    2 S 10387

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • LUZY
    • Construction de quatre rampes : arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21
    1852-1860.

    167 medias

    1852-1860.

    Date

    1852-1860

    Cote

    3 Q 16/358

    • Contexte : Tables de successions

    • 1852-1860.
  22. Résultat n°22

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883). BLANCHET Guillaume, charcutier à Luzy (1864). BLIN Jean, aubergiste à Ouroux-en-Morvan (1868-1869). BLONDEAU Xavier Alcide, négociant à Luzy (1920). BLUZOT Laurent, boucher à Châtillon-en-Bazois (1855). BOIRE Jean, laboureur à Alligny-en-Morvan (1815). BOIZOT veuve, née Bruandet, négociante à Moulins-Engilbert (1904).

    Date

    1815-1920

    Cote

    3 U 1/1186

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24

    LUZY, lavoir, établissement, réglement d'eau.

    Date

    1904-1905

    Cote

    7 S 8129

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 6 - Lavoirs
    • 1 - Lavoirs par cours d'eau
    • RUE DU GUE (Ruisseau de La)
    • LUZY, lavoir, établissement, réglement d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve, modiste à Moulins-Engilbert (1902). MASSIN Pierre, forgeron à Château-Chinon (1868-1873). MATHE Pierre, boulanger aubergiste à Limanton (1878-1879). MENIN François, aubergiste forgeron à Château-Chinon (1879). MEUNIER Pierre, bourrelier à Bazolles (1904). MICHAUD Jean, négociant à Luzy (1903). MICHEL, propiriétaire du château de Luzy (1932-1933).

    Date

    1868-1903

    Cote

    3 U 1/506

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  26. Résultat n°26
    1860-1868.

    179 medias

    1860-1868.

    Date

    1860-1868

    Cote

    3 Q 16/359

    • Contexte : Tables de successions

    • 1860-1868.
  27. Résultat n°27

    RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932). RANCON Pierre, marchand à Poussignol-Blismes (1875). REBEILLARD Léon, boucher à Saint-Péreuse (1905). RENARD Jean-Baptiste, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUD Claudius, marchand de nouveautés à Luzy (1901-1902). RENAULT Philippe, chapelier à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUT Gustave, marchand d'étoffes à Château-Chinon (1870). RIBBE François, maréchal débitant à Ouroux-en-Morvan (1888-1889).

    Date

    1847-1932

    Cote

    3 U 1/1196

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    LURCY-LE-BOURG, LUTHENAY-UXELOUP, LUZY.

    Date

    1853-1912

    Cote

    7 S 2300

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • LURCY-LE-BOURG, LUTHENAY-UXELOUP, LUZY.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 641

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30
    1953-1959.

    71 medias

    1953-1959.

    Date

    1953-1959

    Cote

    3 Q 16/366

    • Contexte : Tables de successions

    • 1953-1959.
  31. Résultat n°31

    Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert, Saint-Hilaire-Fontaine, Vandenesse, Varzy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Trucy-l'Orgueilleux, Oisy, Clamecy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Marzy, curages.

    Date

    1933-1939

    Cote

    7 S 2276

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32
    LUZY au Moyen-Age, d’après La Nièvre à travers le Passé d’Amédée Jullien

    1 media

    LUZY au Moyen-Age, d’après La Nièvre à travers le Passé d’Amédée Jullien

    Cote

    2 Fi Communes 149/10

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • LUZY au Moyen-Age, d’après La Nièvre à travers le Passé...
  33. Résultat n°33

    DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831). DIOT Julie, marchande à Luzy (1870-1871). DOREAU Jean, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1875). DOUSSOT frères, négociants en vins à Moulins-Engilbert (1924). DROUIN François, sabotier à Châtillon-en-Bazois (1880-1881). DUBOIS François, sellier à Château-Chinon (1858-1859). DUDRAGNE Alfred, horloger à Luzy (1880). DUDRAGNE veuve, marchande à Château-Chinon (1880-1881). DUFOUR Jean, marchand à Bazolles (1856-1857).

    Date

    1827-1924

    Cote

    3 U 1/490

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  34. Résultat n°34

    FAURON François Nicolas, banquier à Château-Chinon (1871-1876). FAURON de CHALIGNY Louis et SALLONYER de CHALIGNY Alphonse Gabriel, négociants à Château-Chinon (1871-1876). FERRAND François, plâtrier à Saint-Honoré-les-Bains (1883). FONTAINE Jean, entrepreneur de travaux et aubergiste à Moulins-Engilbert (1844). FOURCHOTTE Martin, marchand à Montreuillon (1851). FRANCOIS Pierre, débitant à Châtillon-en-Bazois (1893). GAIN Dominique, aubergiste à Sémelay (1881). GALLOIS Dominique, tailleur d'habits à Château-Chinon (1841-1842). GAMET Jean-Baptiste, marchand d'étoffes et limonadier à Luzy (1857). GARNIER Edme, marchand de bois et de charbon à Saint-Agnan (1865-1866).

    Date

    1841-1893

    Cote

    3 U 1/1190

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • FAURON François Nicolas, banquier à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    Energie électrique, distribution, affaires diverses , Alligny-en-Morvan, Clamecy, Cosne-sur-Loire, Decize, Luzy, Myennes, La Celle-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Pousseaux, Prémery, Saint-Parize-le-Châtel, Varennes-les-Nevers.

    Date

    1913-1931

    Cote

    8 S 2360

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Energie électrique, distribution, affaires diverses...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  36. Résultat n°36

    SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER Maurice, hôtelier à Luzy (1912). TESTE-ANDRE Jean, horloger bijoutier à Château-Chinon (1843). THAVEAU Jean, maréchal à Lanty (1925). THEVENOT, négociant à Sémelay (1911). THIBAULT Lazare, propriétaire à Montsauche (1868). THOMAS Justin, hôtelier à Saint-Honoré-les-Bains (1874).

    Date

    1843-1925

    Cote

    3 U 1/1208

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  37. Résultat n°37

    Cheminots, syndicats ; Clamecy, Corbigny, Luzy, Tamnay-en-Bazois, syndicats dissouts.

    Date

    1917-1938

    Cote

    5 S 2225

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • Cheminots, syndicats ; Clamecy, Corbigny, Luzy, Tamnay-en-Bazois,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  38. Résultat n°38

    - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 41

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon,...
  39. Résultat n°39

    Garnisons, casernements : - Clamecy, Château-Chinon, Decize, Luzy, Saint-Saulge, Moulins-Engilbert, autres garnisons ; - Casernes.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 359

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 1 - Casernes
    • Garnisons, casernements : - Clamecy, Château-Chinon,...
  40. Résultat n°40

    Grand livre.

    Date

    1933-1935

    Cote

    3 U 1/1176

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Durand Jean-Baptiste (grainetier à Luzy).
    • Grand livre.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon