Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
    • 2
Lieux
  • 2
Sujets
  • 2
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 2

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres : - (3 juillet 1792-23 brumaire An IV) ; - (7 frimaire An IV-27 frimaire An V) ; - (30 frimaire An VI-2 vendémiaire An VII). Minutes d'actes, jugements : (1791, An II, An III, An IV). Minutes : répertoire (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 54 L - JUSTICE DE PAIX DE LUCENAY-LES-AIX
    • Registres : - (3 juillet 1792-23 brumaire An IV) ;...
  2. Résultat n°2

    Minutes : (An V-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 54 L - JUSTICE DE PAIX DE LUCENAY-LES-AIX
    • Minutes : (An V-An VII).