Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.
Cote
1 L 6
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Lois (Bulletin des), Arrêté, Instruction, Imprimé, Procès-verbal (de séance)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
Résultat n°2

Bulletin des lois des deux conseils, suite : (18 pluviôse An V-27 nivôse An VIII).
Cote
1 L 17
 Date
an V-an VIII
 Lieu - Type de document
Loi, Lois (Bulletin des)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Bulletin des lois des deux conseils, suite : (18 pluviôse...