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  1. Résultat n°1

    Préfecture, affaires en instance : listes, note.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 S 9222

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Préfecture, affaires en instance : listes, note.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.

    Date

    1920-1930

    Cote

    3 S 8970

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • Navigation automobile, permis, délivrances : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11128

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 9036

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • BATEAUX-LAVOIRS
    • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Ilôts et dépendances.

    Date

    1933-1934

    Cote

    3 S 7110

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Ilôts et dépendances.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

    Date

    1924

    Cote

    3 S 9215

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • DECIZE
    • Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11129

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • DECIZE
    • Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

    Date

    1869

    Cote

    3 S 7314

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

    Date

    1838-1843

    Cote

    3 S 11005

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 1 - Police - Réglementation
    • Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

    Date

    1845-1847

    Cote

    3 S 10901

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

    Date

    1896-1900

    Cote

    3 S 9511

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • 1 - Stationnement - Amarrage
    • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
    • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 S 10894

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Saint-Léger-des-Vignes, bac.

    Date

    1821-1934

    Cote

    3 S 7003

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Saint-Léger-des-Vignes, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1898

    Cote

    3 S 11098

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

    Date

    1929-1933

    Cote

    3 S 9398

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Loire et Allier, crues.

    Date

    1894-1938

    Cote

    3 S 2368

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 1 - Inondations
    • Loire et Allier, crues.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Travaux à exécuter, adjudication.

    Date

    1813

    Cote

    3 S 6607

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • DECIZE
    • Travaux à exécuter, adjudication.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 8645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Gare de Nièvre
    • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    "Considérations sur l'endiguement des rivières" par M. COMOY, inspecteur général des Ponts et Chaussées, directeur du Service des inondations de la Loire) : brochure.

    Date

    1861

    Cote

    3 S 10029

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • "Considérations sur l'endiguement des rivières" par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Pont de pierre, enlèvement d'atterrissement.

    Date

    1868

    Cote

    3 S 6621

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Pont de pierre, enlèvement d'atterrissement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1820-1862

    Cote

    3 S 8496

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    La Ferté, port, exécution des travaux de réparation, plainte de l'ingénieur en chef, adjudicataire : rapport.

    Date

    1810

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • La Ferté, port, exécution des travaux de réparation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement : arrêtés.

    Date

    1935-1936

    Cote

    3 S 9482

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 6 - Baignades - Fêtes
    • Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

    Date

    1924

    Cote

    3 S 9335

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Pont suspendu : correspondance.

    Date

    1929-1932

    Cote

    3 S 2894

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • SAINT-THIBAULT
    • Pont suspendu : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Levées.

    Date

    an XI-1808

    Cote

    3 S 2868

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Levées.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    3 S 7081

    Date

    1905-1935

    Cote

    3 S 7081

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • FLEURY-SUR-LOIRE
    • 3 S 7081

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Navigation et pêche, réglementation.

    Date

    1817

    Cote

    3 S 3051

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 1 - Police - Réglementation
    • Navigation et pêche, réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Ancres retirées du lit de la Loire, réclamation.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 6589

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 3 - Dépôts divers
    • Ancres retirées du lit de la Loire, réclamation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Bail d'entretien, propositions : correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 9321

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Bail d'entretien, propositions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 S 9459

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
    • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.

    Date

    1887-1891

    Cote

    3 S 9718

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Germigny-sur-Loire, perrés, construction d'une chevrette submersible, projet rejeté : correspondance.

    Date

    1845-1847

    Cote

    3 S 10991

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Perrés
    • Germigny-sur-Loire, perrés, construction d'une chevrette...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Service spécial de la Loire, travaux publics, adjudications : affiche- Ruisseau de Thiot, construction d'un ponceau ;- Chemin de halage, réparation ; - travaux de défense ;- Chantiers de Soulangy, perrés défensifs, achèvement.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 11420

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • Service spécial de la Loire, travaux publics, adjudications...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Rive droite, derrière le bureau d'octroi de Médine, dépôt de la houille, construction d'un port ; terrassements, enrochement, perrés, escaliers et pieux d'amarrage : affiche.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 11464

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Port de Médine
    • Rive droite, derrière le bureau d'octroi de Médine,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 S 10792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Chemins de halage divers.

    Date

    1833-1837

    Cote

    3 S 3028

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Chemins de halage divers.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9539

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Travaux, égoûts, concessions.

    Date

    1895-1904

    Cote

    3 S 6503

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Travaux, égoûts, concessions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Dépendances de la Loire, lignes électriques, implantations.

    Date

    1928-1930

    Cote

    8 S 7056

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Dépendances de la Loire, lignes électriques, implantations.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).