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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Préfecture, affaires en instance : listes, note.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9222

Résultat n°2

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

3 S 8970

Résultat n°3

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

Date

1905

Cote

3 S 11128

Résultat n°4

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°5

Ilôts et dépendances.

Date

1933-1934

Cote

3 S 7110

Résultat n°6

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

Date

1924

Cote

3 S 9215

Résultat n°7

Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.

Date

1905

Cote

3 S 11129

Résultat n°8

Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

Date

1869

Cote

3 S 7314

Résultat n°9

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°10

Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

Date

1845-1847

Cote

3 S 10901

Résultat n°11

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1896-1900

Cote

3 S 9511

Résultat n°12

Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).

Date

1843-1844

Cote

3 S 10894

Résultat n°13

Saint-Léger-des-Vignes, bac.

Date

1821-1934

Cote

3 S 7003

Résultat n°14

La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1898

Cote

3 S 11098

Résultat n°15

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°16

Loire et Allier, crues.

Date

1894-1938

Cote

3 S 2368

Résultat n°17

Travaux à exécuter, adjudication.

Date

1813

Cote

3 S 6607

Résultat n°18

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

Date

1899-1900

Cote

3 S 8645

Résultat n°19

"Considérations sur l'endiguement des rivières" par M. COMOY, inspecteur général des Ponts et Chaussées, directeur du Service des inondations de la Loire) : brochure.

Date

1861

Cote

3 S 10029

Résultat n°20

Pont de pierre, enlèvement d'atterrissement.

Date

1868

Cote

3 S 6621