Decize, stationnement, droit, réclamation : (1856-1863) ; objets divers : procès-verbal de récolement (1856) ; petit bras de Loire, encombrement : (1856-1869) ; défense, travaux : (1864-1865).
Date
1856-1869
Cote
3 S 8880
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- Decize, stationnement, droit, réclamation : (1856-1863)...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).