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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1916-1924

    Cote

    3 S 8982

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • CHEVENON-JAUGENAY
    • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Produits des francs-bords et terrains dépendant du canal, adjudication du 1er janvier 1920 au 31 décembre 1924 : affiche.

    Date

    1919

    Cote

    3 S 11511

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Produits des francs-bords et terrains dépendant du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).

    Date

    1864-1888

    Cote

    3 S 8699

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • NEVERS
    • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1914-1926

    Cote

    3 S 8989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1914-1923

    Cote

    3 S 6783

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par les travaux.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 6792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 9 - Remises à l'Administration des Domaines
    • Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1875, 1887-1888).

    Date

    1875-1888

    Cote

    3 S 8697

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • CHEVENON
    • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition : rapport, correspondance.

    Date

    1867-1872

    Cote

    3 S 8858

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1858

    Cote

    3 S 8886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction, réclamation du conseil municipal de Sermoise : requête, plan.

    Date

    1855

    Cote

    3 S 8884

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • EMBRANCHEMENT DE NEVERS
    • Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Date

    1891-1899

    Cote

    3 S 8682

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 8821

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 S 9459

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
    • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1807-1825

    Cote

    3 S 8600

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.

    Date

    1887-1891

    Cote

    3 S 9718

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    [Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction en face du domaine, adjudication de travaux : affiche.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 10968

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • [Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1885-1890

    Cote

    3 S 8810

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 2 - Alignements
    • Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 S 8984

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • CHALLUY
    • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3 S 8560

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9539

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Correspondance des ingénieurs.

    Date

    1927

    Cote

    3 S 9117

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance des ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports, arrêtés, plans, correspondance.

    Date

    1862-1877

    Cote

    3 S 8848

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9541

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1853-1861

    Cote

    3 S 8706

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 2 - Matériaux
    • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Elagages ; fagots, vente.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 6211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Elagages ; fagots, vente.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Canal de Jonction entre le port de La Chapelle-Montlinard et La Charité-sur-Loire, création : rapport, correspondance.

    Date

    1901-1902

    Cote

    3 S 8636

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Canal de Jonction entre le port de La Chapelle-Montlinard...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 9006

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1901-1912

    Cote

    3 S 8938

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Dragages.

    Date

    1910-1920

    Cote

    3 S 7060

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Dragages.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 10941

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Acquisition : rapport.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 9016

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Acquisition : rapport.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

    Date

    1828

    Cote

    3 S 8471

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    3 S 9012

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    3 S 6791

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 S 6791

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • FLEURY-SUR-LOIRE
    • 3 S 6791

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.

    Cote

    3 S 4407

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.

    Date

    1937

    Cote

    3 S 9465

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication : affiches (1806, 1810).

    Date

    1899-1910

    Cote

    3 S 8948

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 4 - Service du touage
    • Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 9007

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Amélioration : correspondance.

    Date

    1892

    Cote

    3 S 8670

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
    • Amélioration : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 8474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Baux, adjudications.

    Date

    1845-1849

    Cote

    3 S 2514

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Baux, adjudications.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

    Date

    1863-1883

    Cote

    3 S 9740

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.

    Date

    1829-1832

    Cote

    3 S 8543

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Rapports, correspondance, plan.

    Date

    1883-1900

    Cote

    3 S 8684

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Rapports, correspondance, plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Réclamations diverses, autorisations, d'installations, de fêtes nautiques, de constructions diverses... : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance, plan.

    Date

    1910-1925

    Cote

    3 S 9228

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Réclamations diverses, autorisations, d'installations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Cuvette, étanchement au béton : arrêté, rapport, correspondance, avant-métré.

    Date

    1883-1885

    Cote

    3 S 8525

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • ETANCHEMENTS
    • Cuvette, étanchement au béton : arrêté, rapport, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Expropriations : arrêtés.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 8727

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • DECIZE
    • Expropriations : arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Date

    1824-1826

    Cote

    3 S 9011

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    Plan, profil (s.d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 9185

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Plan, profil (s.d.).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Rétablissement de la navigation, retard, réclamations de mariniers : correspondance, rapports.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 9537

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 1 - Mariniers
    • Rétablissement de la navigation, retard, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    Autorisations, demandes : correspondance.

    Date

    1890

    Cote

    3 S 6150

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Autorisations, demandes : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire, Allier, ports : arrêté préfectoral.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 2232

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.

    Date

    1904

    Cote

    3 S 10858

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires et inférieurs, indemnités annuelles.

    Date

    1860-1886

    Cote

    3 S 9730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8557

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examens de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photo, correspondance.

    Date

    1922-1930

    Cote

    3 S 8972

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 2 - Droits de navigation
    • Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

    Date

    1850

    Cote

    3 S 8582

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1913-1921

    Cote

    3 S 8978

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 5 - Embarcations
    • Bateaux de plaisance ou de service, stationnement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Gardes-pêche, propositions d'avancement, indemnités : correspondance, rapports, notes signalétiques.

    Date

    1866-1885

    Cote

    3 S 9742

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Gardes-pêche, propositions d'avancement, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Decize, canal navigable entre la rivière d'Allier et la Loire, établissement : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1879-1880

    Cote

    3 S 8708

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 6 - Objets divers
    • Decize, canal navigable entre la rivière d'Allier et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements, démissions, punitions : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1841-1885

    Cote

    3 S 9725

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Indemnités : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 9014

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Indemnités : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 8555

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1913-1927

    Cote

    3 S 8996

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • NEVERS
    • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    Amodiations.

    Date

    1897-1906

    Cote

    3 S 6525

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Amodiations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre, de Roanne à Digoin, Latéral à la Loire, autorisation du halage par tracteurs automobiles à la Compagnie H.P.L.M. : instruction ministérielle (1916), âne de traction, vente : rapport de l'ingénieur, soumission (1919).

    Date

    1916-1919

    Cote

    3 S 11268

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  69. Résultat n°69

    Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

    Date

    1825-1844

    Cote

    3 S 8881

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires : plans.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3 S 6794

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    Restauration, consolidation, adjudication : correspondance, affiche.

    Date

    1857-1859

    Cote

    3 S 8519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • RIGOLE DE L'ACOLIN
    • Restauration, consolidation, adjudication : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  72. Résultat n°72

    Correspondance.

    Date

    1839-1840

    Cote

    3 S 8709

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  73. Résultat n°73

    Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1882

    Cote

    3 S 8522

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral à la Loire, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

    Date

    1855-1887

    Cote

    7 S 8764

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • PLAGNY
    • Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  75. Résultat n°75

    Bornes kilométriques, pose, adjudication : correspondance, affiche.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 8749

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Bornes kilométriques, pose, adjudication : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Agent-voyer, travaux de dessins, indemnité : instructions, correspondance.

    Date

    1887

    Cote

    3 S 10778

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 8 - Personnels divers
    • Agent-voyer, travaux de dessins, indemnité : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Avancements, demandes, propositions : notes signalétiques, correspondance.

    Date

    1838-1885

    Cote

    3 S 9736

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Avancements, demandes, propositions : notes signalétiques,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Decize : rapports, actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation.

    Date

    1838-1843

    Cote

    3 S 8795

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Decize : rapports, actes de vente, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  79. Résultat n°79

    Partie comprise entre Le Guétin et Briare : carte générale, 2 exemplaires (1888, 1895).

    Date

    1888-1895

    Cote

    3 S 8460

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 17 - Cartes
    • Partie comprise entre Le Guétin et Briare : carte générale,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    Terrains divers, acquisitions : correspondance.

    Date

    1828-1845

    Cote

    3 S 8627

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Terrains divers, acquisitions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).