Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 428
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 14
  • 328
  • 136
Lieux
  • 433
  • 34
  • 27
  • 27
  • 21
Afficher plus
Sujets
  • 49
  • 44
  • 44
  • 41
  • 40
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 433

433 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1916-1924

    Cote

    3 S 8982

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • CHEVENON-JAUGENAY
    • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Produits des francs-bords et terrains dépendant du canal, adjudication du 1er janvier 1920 au 31 décembre 1924 : affiche.

    Date

    1919

    Cote

    3 S 11511

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Produits des francs-bords et terrains dépendant du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).

    Date

    1864-1888

    Cote

    3 S 8699

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • NEVERS
    • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1914-1926

    Cote

    3 S 8989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1914-1923

    Cote

    3 S 6783

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par les travaux.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 6792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 9 - Remises à l'Administration des Domaines
    • Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1875, 1887-1888).

    Date

    1875-1888

    Cote

    3 S 8697

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • CHEVENON
    • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition : rapport, correspondance.

    Date

    1867-1872

    Cote

    3 S 8858

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1858

    Cote

    3 S 8886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction, réclamation du conseil municipal de Sermoise : requête, plan.

    Date

    1855

    Cote

    3 S 8884

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • EMBRANCHEMENT DE NEVERS
    • Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Date

    1891-1899

    Cote

    3 S 8682

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 8821

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 S 9459

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
    • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1807-1825

    Cote

    3 S 8600

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.

    Date

    1887-1891

    Cote

    3 S 9718

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    [Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction en face du domaine, adjudication de travaux : affiche.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 10968

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • [Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1885-1890

    Cote

    3 S 8810

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 2 - Alignements
    • Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 S 8984

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • CHALLUY
    • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3 S 8560

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9539

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Correspondance des ingénieurs.

    Date

    1927

    Cote

    3 S 9117

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance des ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports, arrêtés, plans, correspondance.

    Date

    1862-1877

    Cote

    3 S 8848

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9541

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1853-1861

    Cote

    3 S 8706

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 2 - Matériaux
    • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Elagages ; fagots, vente.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 6211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Elagages ; fagots, vente.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Canal de Jonction entre le port de La Chapelle-Montlinard et La Charité-sur-Loire, création : rapport, correspondance.

    Date

    1901-1902

    Cote

    3 S 8636

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Canal de Jonction entre le port de La Chapelle-Montlinard...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 9006

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1901-1912

    Cote

    3 S 8938

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Dragages.

    Date

    1910-1920

    Cote

    3 S 7060

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Dragages.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 10941

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Acquisition : rapport.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 9016

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Acquisition : rapport.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

    Date

    1828

    Cote

    3 S 8471

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    3 S 9012

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    3 S 6791

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 S 6791

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • FLEURY-SUR-LOIRE
    • 3 S 6791

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.

    Cote

    3 S 4407

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.

    Date

    1937

    Cote

    3 S 9465

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication : affiches (1806, 1810).

    Date

    1899-1910

    Cote

    3 S 8948

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 4 - Service du touage
    • Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 9007

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Amélioration : correspondance.

    Date

    1892

    Cote

    3 S 8670

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
    • Amélioration : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).