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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation, enquêtes : arrêtés d'ouverture d'enquête.

    Date

    1912

    Cote

    3 S 2799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 1 - Police - Réglementation
    • Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation, enquêtes : arrêtés d'ouverture d'enquête.

    Date

    1912

    Cote

    3 S 2803

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 1 - Police - Réglementation
    • Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bassin de la Loire, carte hydrographique : registre de triangulation.

    Date

    1852

    Cote

    3 S 8464

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 12 - Cartes - Plans - Graphiques
    • Bassin de la Loire, carte hydrographique : registre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Syndicat d'assainissement (Bassin de la Loire).

    Date

    1863-1884

    Cote

    7 S 6489

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
    • Syndicat d'assainissement (Bassin de la Loire).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Bassin de la Loire, budget : exercices An XIV-1806 ; recettes et dépenses faites pendant l'an VIII et l'an IX.

    Date

    an VIII-1806

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 2 - Comptabilité - Financement
    • Bassin de la Loire, budget : exercices An XIV-1806...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Bassin de la Loire, service hydrométrique, hauteurs d'eau de la Loire et de ses principaux affluent (mesurées aux échelles) : tableau graphique.

    Date

    1862

    Cote

    3 S 7252

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 12 - Cartes - Plans - Graphiques
    • Bassin de la Loire, service hydrométrique, hauteurs...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).