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19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).
Cote
80 L 1
 Date
1789-1791
 Lieu
Varzy (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 80 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (intra muros)
  • - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre...
Résultat n°2

Lois, enregistrement : registre (An VII).
Cote
15 L 29
 Date
an VII
 Lieu - Type de document
Loi, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Lois, enregistrement : registre (An VII).
Résultat n°3

- Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-4 septembre 1793) ; - Commissions d'office : registre (27 janvier 1791-9 mai 1793) ; - "Déffendeurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-24 septembre 1793) ; - "Défenseurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-8 brumaire An II) ; - Ventes, registres : (2 cahiers, 27 janvier 1791-15 vendémiaire An III) ; - Actes de voyages : registres (3 cahiers, 1er avril 1791-19 brumaire An II ; 3 vendémiaire An III-7 brumaire An IV) ; - Lois, inscription : registre (1791) ; - Emigrés, créances, amendes : (1 feuille, 19 mars 1793-brumaire An II). - Exclusions : registre (8 thermidor An III-10 vendémiaire An IV) ; - Lois, consignation : registres (29 ventôse An III-29 vendémiaire An IV) ; (16 avril 1793-28 prairial An II) ;
Cote
17 L 7
 Date
1791-an IV
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Cahier, Loi, Acte (de voyage)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • - Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril...
Résultat n°4

Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts du Conseil d'Etat, lois imprimées.
Cote
1 L 5-2
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Lettre patente

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts...
Résultat n°5

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).
Cote
23 L 13
 Date
1696-an V
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Baillage de), Nevers (Election de)
 Type de document
Cahier, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 4 - Greffe
  • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
Résultat n°6

Jugements, consignations des lois : registres- (19 frimaire an IV-19 ventôse An IV) ; - (14 ventôse An IV-24 germinal An IV) ; - (24 germinal An IV-19 messidor An IV) ; - (24 messidor An IV-24 thermidor An IV) ; - (24 thermidor An IV-29 fructidor An IV).
Cote
27 L 1
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 1 - Jugements, consignation des lois : registres
  • Jugements, consignations des lois : registres- (19...
Résultat n°7

"Projet de rapport présenté à la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local" par Emile LABICHE, sénateur.
Cote
5 S 7833
 Date
1878
 Lieu - Type de document
Rapport, Loi, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • "Projet de rapport présenté à la commission chargée...
Résultat n°8

Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin 1791).
Cote
23 L 11
 Date- Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Loi

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin...
Résultat n°9

Enregistrement (à partir du 11 avril 1791).
Cote
10 L 1
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre, Loi

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Lois
  • Enregistrement (à partir du 11 avril 1791).
Résultat n°10

- Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).
Cote
3 L 13
 Date- Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Loi, Procès-verbal, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - BIENS NATIONAUX
  • - Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12...
Résultat n°11

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.
Cote
1 L 13
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°12

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.
Cote
1 L 12
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°13

Lois et décrets, enregistrement : registres- (commencé le 7 février 1791) ; - (commencé le 22 juillet 1791). Jury, directeur : registres - (25 mai 1792-3 floréal An II) ; - (5 floréal An II-2 floréal An III). Serments, réceptions, transcriptions : registres- (5 février 1791-30 octobre 1792) ; - (30 novembre 1792-23 ventôse An III). Prévenus, remises de pièces, visas : registre du directeur du jury (20 février 1792-16 fructidor An III). Conseil du Tribunal, délibérations : registre (3 juillet 1793-5 brumaire An IV).
Cote
22 L 4
 Date
1791-an IV
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 3 - Autres registres
  • Lois et décrets, enregistrement : registres- (commencé...
Résultat n°14

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.
Cote
1 L 11
 Date
1791-an II
 Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°15

Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets, consignation : registres- (28 novembre 1792-27 floréal An II) ; - (29 floréal An II-28 frimaire An VII).
Cote
23 L 12
 Date
1792-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Loi, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets,...
Résultat n°16

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.
Cote
14 L 50
 Date
an IV
 Lieu
Charité (La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...
Résultat n°17

Registres : (cahiers n° 1 à n° 7, 1790-1791). Répertoires : - (29 octobre 1791-mars 1793) ; - (28 mars 1793-8 ventôse An II) ; - (1er germinal An II-21 brumaire An II).
Cote
19 L 1
 Date
1790-an II
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Répertoire, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - Lois : enregistrement
  • Registres : (cahiers n° 1 à n° 7, 1790-1791). Répertoires...
Résultat n°18

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).
Cote
21 L 4
 Date
1791-an IV
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Loi, Délibération, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 2 - Autres registres
  • Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5...
Résultat n°19

Panneaux-réclames, réglementation (loi du 12 juillet 1912).
Cote
1 S 2684
 Date
1912-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 1 - Affaires diverses
  • Panneaux-réclames, réglementation (loi du 12 juillet...