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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).

Date

1789-1791

Cote

80 L 1

Résultat n°2

Lois, enregistrement : registre (An VII).

Date

an VII

Cote

15 L 29

Résultat n°3

- Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-4 septembre 1793) ; - Commissions d'office : registre (27 janvier 1791-9 mai 1793) ; - "Déffendeurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-24 septembre 1793) ; - "Défenseurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-8 brumaire An II) ; - Ventes, registres : (2 cahiers, 27 janvier 1791-15 vendémiaire An III) ; - Actes de voyages : registres (3 cahiers, 1er avril 1791-19 brumaire An II ; 3 vendémiaire An III-7 brumaire An IV) ; - Lois, inscription : registre (1791) ; - Emigrés, créances, amendes : (1 feuille, 19 mars 1793-brumaire An II). - Exclusions : registre (8 thermidor An III-10 vendémiaire An IV) ; - Lois, consignation : registres (29 ventôse An III-29 vendémiaire An IV) ; (16 avril 1793-28 prairial An II) ;

Date

1791-an IV

Cote

17 L 7

Résultat n°4

Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts du Conseil d'Etat, lois imprimées.

Date

Sans date

Cote

1 L 5-2

Résultat n°5

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

Date

1696-an V

Cote

23 L 13

Résultat n°6

Jugements, consignations des lois : registres- (19 frimaire an IV-19 ventôse An IV) ; - (14 ventôse An IV-24 germinal An IV) ; - (24 germinal An IV-19 messidor An IV) ; - (24 messidor An IV-24 thermidor An IV) ; - (24 thermidor An IV-29 fructidor An IV).

Date

-

Cote

27 L 1

Résultat n°7

"Projet de rapport présenté à la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local" par Emile LABICHE, sénateur.

Date

1878

Cote

5 S 7833

Résultat n°8

Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin 1791).

Date

-

Cote

23 L 11

Résultat n°9

Enregistrement (à partir du 11 avril 1791).

Date

-

Cote

10 L 1

Résultat n°10

- Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).

Date

-

Cote

3 L 13

Résultat n°11

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.

Date

-

Cote

1 L 13

Résultat n°12

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.

Date

-

Cote

1 L 12

Résultat n°13

Lois et décrets, enregistrement : registres- (commencé le 7 février 1791) ; - (commencé le 22 juillet 1791). Jury, directeur : registres - (25 mai 1792-3 floréal An II) ; - (5 floréal An II-2 floréal An III). Serments, réceptions, transcriptions : registres- (5 février 1791-30 octobre 1792) ; - (30 novembre 1792-23 ventôse An III). Prévenus, remises de pièces, visas : registre du directeur du jury (20 février 1792-16 fructidor An III). Conseil du Tribunal, délibérations : registre (3 juillet 1793-5 brumaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

22 L 4

Résultat n°14

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.

Date

1791-an II

Cote

1 L 11

Résultat n°15

Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets, consignation : registres- (28 novembre 1792-27 floréal An II) ; - (29 floréal An II-28 frimaire An VII).

Date

1792-an VII

Cote

23 L 12

Résultat n°16

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

Date

an IV

Cote

14 L 50

Résultat n°17

Registres : (cahiers n° 1 à n° 7, 1790-1791). Répertoires : - (29 octobre 1791-mars 1793) ; - (28 mars 1793-8 ventôse An II) ; - (1er germinal An II-21 brumaire An II).

Date

1790-an II

Cote

19 L 1

Résultat n°18

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

21 L 4

Résultat n°19

Panneaux-réclames, réglementation (loi du 12 juillet 1912).

Date

1912-1916

Cote

1 S 2684