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Résultat n°1

Imprimerie Lefèbre Aîné.

Date

Sans date

Cote

1 L 4

Résultat n°2

(juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 1

Résultat n°3

Lois, enregistrement : registre (An VII).

Date

an VII

Cote

15 L 29

Résultat n°4

(18 août 1790-20 avril 1791).

Date

1790-1791

Cote

8 L 1

Résultat n°5

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

Résultat n°6

(An VI-1807).

Date

an VI-1807

Cote

4 L 15

Résultat n°7

(1791-An VI).

Date

1791-an VI

Cote

4 L 14

Résultat n°8

- Imprimerie Nationale, Royale....

Date

Sans date

Cote

1 L 1

Résultat n°9

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°10

(25 janvier 1792-28 frimaire An II).

Date

1792-an II

Cote

8 L 4

Résultat n°11

Lois, arrêtés, envois faits aux municipalités, juges de Paix et Comités de Surveillance : registre (21 novembre 1793-1er prairial An III).

Date

1793-an III

Cote

9 L 31

Résultat n°12

- Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-4 septembre 1793) ; - Commissions d'office : registre (27 janvier 1791-9 mai 1793) ; - "Déffendeurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-24 septembre 1793) ; - "Défenseurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-8 brumaire An II) ; - Ventes, registres : (2 cahiers, 27 janvier 1791-15 vendémiaire An III) ; - Actes de voyages : registres (3 cahiers, 1er avril 1791-19 brumaire An II ; 3 vendémiaire An III-7 brumaire An IV) ; - Lois, inscription : registre (1791) ; - Emigrés, créances, amendes : (1 feuille, 19 mars 1793-brumaire An II). - Exclusions : registre (8 thermidor An III-10 vendémiaire An IV) ; - Lois, consignation : registres (29 ventôse An III-29 vendémiaire An IV) ; (16 avril 1793-28 prairial An II) ;

Date

1791-an IV

Cote

17 L 7

Résultat n°13

- (commencé le 16 décembre 1790) ; - (commencé le 1er mai 1791).

Date

1790-1791

Cote

20 L 1

Résultat n°14

Lois, envois : accusés de réception (1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

9 L 57

Résultat n°15

- (commencé en octobre 1791) ; - (commencé le 16 septembre 1793) ; - (commencé le 10 messidor An II).

Date

1791-an II

Cote

20 L 2

Résultat n°16

1 L 15

Date

-

Cote

1 L 15

Résultat n°17

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 81

Résultat n°18

- Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 450

Résultat n°19

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).

Date

an II

Cote

12 L 27

Résultat n°20

- Pétitions, mémoires : registre (21 messidor An V-An VIII) ; - Mandats : registre (21 bumaire An IV-31 décembre 1811) ; - Département, arrêtés : registre (21 frimaire An IV-15 pluviôse An VIII) ; - Lois, enregistrement : 4 registres (22 brumaire An IV-28 germinal An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 63