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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CLAMECY, magasin pour le remisage du matériel de l'Administration, location : rapport du conducteur subdivisionnaire.

Date

1901

Cote

1 S 10864

Résultat n°2

Challement, location.

Date

1889

Cote

8 S 7550

Résultat n°3

Alignements, location, demandes d'autorisations : plan.

Date

1885

Cote

3 S 6510

Résultat n°4

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).

Date

1816-1935

Cote

2 S 623

Résultat n°5

Route nationale n° 76, pont suspendu, logement et bureaux d'agents secondaires, location d'un appartement : correspondance.

Date

1846-1847

Cote

1 S 11288

Résultat n°6

Route nationale (n° 478) du pont du Veurdre à Urzy, LE VEURDRE, maison cantonnière, location : (1935) ; travaux : (1936).

Date

1935-1936

Cote

2 S 2243

Résultat n°7

Locations amiables : correspondance, arrêtés, cahiers des charges, rapports.

Date

1910-1911

Cote

3 S 9491

Résultat n°8

Terrains, magasins, locations diverses : rapports, baux.

Date

1881-1886

Cote

1 S 10369

Résultat n°9

Terrains, acquisitions, ventes ; terrains, exédents, aliénations, locations.

Date

1905-1912

Cote

5 S 8155

Résultat n°10

Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.

Date

1901-1904

Cote

2 S 630