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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).
Cote
3 S 6799
 Date
1838-1856
 Lieu
Corbelin (Ruisseau de), Chapelle-Saint-André (La), Corbelin (Ruisseau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • CORBELIN (Ruisseau de)
  • La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige...
Résultat n°2

Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain dans le lit set sur la rive droite de la rivière, contentieux : plans.
Cote
3 S 6991
 Date
1841-1848
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Flez-Cuzy
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 5 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain...
Résultat n°3

Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul François SALLONNIER-CHALIGNY, litige : acte notarié, étude de Maître ARCHAMBAULT notaire à Nevers (9 nivose an V).
Cote
1 J 504/53
 Date- Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 4 - REGION DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Famille SALLONNIER de CHALIGNY
  • Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul...
Résultat n°4

Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.
Cote
3 S 10261
 Date
1837-1838
 Lieu
Motte (Ruisseau de la)
 Type de document
Plan, Acte, Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • MOTTE (Ruisseau de La)
  • Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire...
Résultat n°5

Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.
Cote
3 S 6523
 Date
1830-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...
Résultat n°6

Litige entre un particulier et des marchands de bois (bois arrêtés en route par des marchands de bois contre l'intérêt d'un propriétaire) : mémoire.
Cote
3 S 7381
 Date
1819
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Litige entre un particulier et des marchands de bois...
Résultat n°7

Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.
Cote
3 S 10799
 Date
an XII
 Lieu
Loire (Rivière de), Cours-les-Barres, Cher (Département du)
 Type de document
Registre de la Préfecture

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées...
Résultat n°8

Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.
Cote
8 S 10370
 Date
1852-1853
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 3 - Carrières de grès
  • Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration...
Résultat n°9

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).
Cote
1 J 504/39
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes, Chevroches
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié...
Résultat n°10

Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le syndic de la Compagnie du commerce de bois de la Cure : correspondance, arrêté, plan.
Cote
3 S 10263
 Date
1831-1835
 Lieu
Chalaux (Le), Cure (La)
 Type de document
Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • CHALAUX (Ruisseau du)
  • Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le...
Résultat n°11

Arpentage datant de 1741, procès entre Monsieur de CHALIGNY et Madame GOUDINOT (veuve GUILLIER de MONT) : notes (s. d.).
Cote
1 J 504/52
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (Nièvre), Clamecy (Nièvre), Tannay (Nièvre), Moulins-Engilbert (Nièvre)
 Type de document
Notes

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 4 - REGION DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Famille SALLONNIER de CHALIGNY
  • Arpentage datant de 1741, procès entre Monsieur de...
Résultat n°12

- Justice de Paix, autres juridictions, organisation : instructions ; - Litiges successoraux : pétition (An V), procès-verbal (An VII).
Cote
11 L 105
 Date
an V-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 105 - Justice
  • - Justice de Paix, autres juridictions, organisation...
Résultat n°13

NEUVY-SUR-LOIRE, terrain, alignement, litige avec un particulier : correspondance.
Cote
7 S 10022
 Date
1810
 Lieu
Vrille (La), Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • VRILLE (La)
  • NEUVY-SUR-LOIRE, terrain, alignement, litige avec un...