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Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).

Date

1838-1856

Cote

3 S 6799

Résultat n°2

Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain dans le lit set sur la rive droite de la rivière, contentieux : plans.

Date

1841-1848

Cote

3 S 6991

Résultat n°3

Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul François SALLONNIER-CHALIGNY, litige : acte notarié, étude de Maître ARCHAMBAULT notaire à Nevers (9 nivose an V).

Date

-

Cote

1 J 504/53

Résultat n°4

Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.

Date

1837-1838

Cote

3 S 10261

Résultat n°5

Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

Date

1830-1884

Cote

3 S 6523

Résultat n°6

Litige entre un particulier et des marchands de bois (bois arrêtés en route par des marchands de bois contre l'intérêt d'un propriétaire) : mémoire.

Date

1819

Cote

3 S 7381

Résultat n°7

Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.

Date

an XII

Cote

3 S 10799

Résultat n°8

Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.

Date

1852-1853

Cote

8 S 10370

Résultat n°9

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/39

Résultat n°10

Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le syndic de la Compagnie du commerce de bois de la Cure : correspondance, arrêté, plan.

Date

1831-1835

Cote

3 S 10263

Résultat n°11

Arpentage datant de 1741, procès entre Monsieur de CHALIGNY et Madame GOUDINOT (veuve GUILLIER de MONT) : notes (s. d.).

Date

Sans date

Cote

1 J 504/52

Résultat n°12

- Justice de Paix, autres juridictions, organisation : instructions ; - Litiges successoraux : pétition (An V), procès-verbal (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 105

Résultat n°13

NEUVY-SUR-LOIRE, terrain, alignement, litige avec un particulier : correspondance.

Date

1810

Cote

7 S 10022