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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).

    Date

    1838-1856

    Cote

    3 S 6799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • CORBELIN (Ruisseau de)
    • La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain dans le lit set sur la rive droite de la rivière, contentieux : plans.

    Date

    1841-1848

    Cote

    3 S 6991

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul François SALLONNIER-CHALIGNY, litige : acte notarié, étude de Maître ARCHAMBAULT notaire à Nevers (9 nivose an V).

    Cote

    1 J 504/53

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 4 - REGION DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Famille SALLONNIER de CHALIGNY
    • Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  4. Résultat n°4

    Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 10261

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • MOTTE (Ruisseau de La)
    • Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

    Date

    1830-1884

    Cote

    3 S 6523

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Litige entre un particulier et des marchands de bois (bois arrêtés en route par des marchands de bois contre l'intérêt d'un propriétaire) : mémoire.

    Date

    1819

    Cote

    3 S 7381

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Litige entre un particulier et des marchands de bois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.

    Date

    an XII

    Cote

    3 S 10799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.

    Date

    1852-1853

    Cote

    8 S 10370

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 3 - Carrières de grès
    • Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  9. Résultat n°9

    Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

    Cote

    1 J 504/39

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
    • Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  10. Résultat n°10

    Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le syndic de la Compagnie du commerce de bois de la Cure : correspondance, arrêté, plan.

    Date

    1831-1835

    Cote

    3 S 10263

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • CHALAUX (Ruisseau du)
    • Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Arpentage datant de 1741, procès entre Monsieur de CHALIGNY et Madame GOUDINOT (veuve GUILLIER de MONT) : notes (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 J 504/52

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 4 - REGION DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Famille SALLONNIER de CHALIGNY
    • Arpentage datant de 1741, procès entre Monsieur de...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  12. Résultat n°12

    - Justice de Paix, autres juridictions, organisation : instructions ; - Litiges successoraux : pétition (An V), procès-verbal (An VII).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    11 L 105

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 105 - Justice
    • - Justice de Paix, autres juridictions, organisation...
  13. Résultat n°13

    NEUVY-SUR-LOIRE, terrain, alignement, litige avec un particulier : correspondance.

    Date

    1810

    Cote

    7 S 10022

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • VRILLE (La)
    • NEUVY-SUR-LOIRE, terrain, alignement, litige avec un...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).